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E DEPOT 172 - Archives communales déposées de Maxilly-sur-Léman (1632-1921)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La commune de Maxilly-sur-Léman fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Évian ; elle compte en 2010, 1220 habitants.

    Maxilly devient Maxilly-sur-Léman par le décret du 19/11/1930

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1994.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 C d : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 C d 594, numéros suivis ; 1 C d 1479, tabelles des propriétaires).

    Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau d'Évian (6 C 1037-1152), 1697-1792.

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  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (H), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 1, le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 256).

    BAUD (G). Maxilly, Petite-Rive, Curtenay, Etrivaz, Montigny au fil du temps... Édition [S.l.] : [s.n.], 1996. 128 p. (cote archives : Bib 5390).

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  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 172/ [sous-série + numéro d'article].

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