Notice descriptive
Archives communales déposées de Maxilly-sur-Léman - 1632-sans date
Auteurs : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 25 cartons Cauchard |
Année de publication : 2004, révisé en 2012 | Métrage linéaire : 2,55 |
Dates extrêmes : 1632-sans date |
Présentation du producteur
La commune de Maxilly-sur-Léman fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Évian ; elle compte en 2010, 1220 habitants.
Maxilly devient Maxilly-sur-Léman par le décret du 19/11/1930
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1994.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 C d : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 C d 594, numéros suivis ; 1 C d 1479, tabelles des propriétaires).
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau d'Évian (6 C 1037-1152), 1697-1792.
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau d'Évian : 8 FS 1/1748-1916, actes publics, 1815-1860 ; 8 FS 1/1917-1920, actes sous seings privés, 1815-1860 ; 8 FS 1/1921-1927, tables, 1838-1860).
Archives de la période moderne, 1860-1940 :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département (1 M 39, circonscriptions communales, 1930)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 33, listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 224, élections municipales, 1860-1940)
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (5 M 199, établissements classés, 1907-1937 ; 5 M 134, sources ferrugineuses, 1861-1869).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 277, listes nominatives, 1886-1936)
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O 20, 1878-1904).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 1083 : état de section, 1868 ; 3 P 3 1084 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1870-1914 ; 3 P 3 1085-1087 : matrice des propriétés non-bâties, 1913-1977 ; 3 P 3 1088 : matrice des propriétés bâties, 1911-1974).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation de Thonon-les-Bains, an VII-1974 (4 Q 7640-10230).
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940 (6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1880-1900).
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 28 : justice de paix, canton d'Évian, 1866-1964.
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 73 : arrêtés du conseil de préfecture pour la gestion annuelle des fabriques, 1884-1903).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 23 : inventaires des biens des fabriques et des menses,1906-1948).
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940 (2 X 129 : comptes de gestion, 1880-1934 ; 2 X 232 : extraits de délibérations du bureau de bienfaisance, 1879-1882).
Série Z : sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : sous-préfecture de Thonon-les-Bains, 1860-1940
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (H), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 1, le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 256).
BAUD (G). Maxilly, Petite-Rive, Curtenay, Etrivaz, Montigny au fil du temps... Édition [S.l.] : [s.n.], 1996. 128 p. (cote archives : Bib 5390).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 172/ [sous-série + numéro d'article].