Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Récolement des archives collectées en dépôt en 1995

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1790 :

  Série C :

  1 Cd 429-431 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739

  1 Cd 1308-1309 : cadastre sarde, tabelles, 1739

  1 C II 58 : archives de la communauté, 1763

  1 C II 60 : biens communaux, 1782

  6 C 940-1036 : tabellion d'ancien régime, bureau de Douvaine

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  Archives antérieures à 1790 :

  Série C :

  1 Cd 429-431 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739

  1 Cd 1308-1309 : cadastre sarde, tabelles, 1739

  1 C II 58 : archives de la communauté, 1763

  1 C II 60 : biens communaux, 1782

  6 C 940-1036 : tabellion d'ancien régime, bureau de Douvaine

  Archives période révolutionnaire (1790-1814)

  Série L :

  9 L 13 : comptes rendus par les percepteurs, 1792-an II

  16 L 57 bis : affaires communales, an VII-1813

  33 L 23 : plan atlas

  Archives période sarde (1815-1860)

  Série FS :

  6 FS 88 : administration communale, 1815-1860

  8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860

  8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860

  Archives période moderne (1860-1940)

  Série M :

  1 M 38 : substitution du nom de Chens à celui de Chens-Cusy, 1866

  3 M 21 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 207 : élections municipales, 1860-1940

  4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896

  5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878

  5 M 179 : établissements classés, 1863-1940

  6 M 174 : listes nominatives de population, 1886-1936

  7 M 48 : fruitière, 1912-1939

  Série O :

  2 O 664-668 : administration communale, 1860-1940

  4 O 402 : legs, 1937

  Série P :

  2 P 196 : rôles des contributions directes, 1933-1940

  3 P 3 439 : cadastre français, état de sections, 1885

  3 P 3 440-441 : cadastre français, matrices des propriétés bâties et non bâties, 1866-1914

  3 P 3 442-443 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1886-1914

  3 P 3 444-445 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1913-1934

  3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934

  Série Q :

  3 Q 1P Annemasse, an II-1814

  3 Q 1P Thonon, an II-1814

  3 Q 2P Douvaine ACP, 1860-1941

  3 Q 2P Douvaine SSP, 1860-1941

  3 Q 2P Douvaine Bx SSP, 1872-1940

  3 Q 2P Douvaine MPD, 1860-1940

  3 Q 2P Douvaine tables et répertoires, 1860-1940

  Série R :

  6 R 16 : sapeurs-pompiers, 1875-1912

  Série S :

  6 S 269 : égoûts, 1928-1947

  Série U :

  4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959

  Série V :

  2 V 11 : plainte de l'évêque pour violation de domicile, 1882

  5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

  5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906

  Série X :

  2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934

  Série Z :

  3 Z 13 : garde champêtre, 1893-1940 ; 3 Z 14 : incendie, 1896-1940 ; 3 Z 17 : police municipale, 1923-1940 ; 3 Z 21 : police de la chasse, 1929-1940 ; 3 Z 24 : débits de boissons, 1928-1940 ; 3 Z 33 : étrangers, 1919-1940 ; 3 Z 53 : forêt, 1887-1940 ; 3 Z 71 : comptabilité, 1888-1940 ; 3 Z 75 : personnel communal, 1887-1940 ; 3 Z 76 : biens communaux, 1888-1940 ; 3 Z 80 : bâtiments communaux, 1888-1940 ; 3 Z 86 : chemins communaux, 1887-1940 ; 3 Z 92 : élections, 1925-1940 ; 3 Z 99 : douanes, 1926-1940 ; 3 Z 148 : bureau de bienfaisance, 1887-1940 ; 3 Z 150 : aide sociale, 1892-1940.

   

• Bibliographie

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes. Tome 1: le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 256).

  BAUD (Henri). Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais. Imp. du Messager, 1988, 48 p. (cote archives Br 4487).

  BLONDEL (Louis)....

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  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes. Tome 1: le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 256).

  BAUD (Henri). Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais. Imp. du Messager, 1988, 48 p. (cote archives Br 4487).

  BLONDEL (Louis). Les ruines du château de Greysier. Bulletin S.H.A.G., tome 6, 1938, p. 435. (cote archives : P 81)

  PITTARD (Jean-Jacques). Les stations lacustres de Chens-sur-Léman. 1974. (cote archives : F 374).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 70/[sous-série +numéro d'article].