Récolement des archives collectées en dépôt en 1995

Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

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Archives antérieures à 1790 :

Série C :

1 Cd 429-431 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739

1 Cd 1308-1309 : cadastre sarde, tabelles, 1739

1 C II 58 : archives de la communauté, 1763

1 C II 60 : biens communaux, 1782

6 C 940-1036 : tabellion d'ancien régime, bureau de Douvaine

Archives période révolutionnaire (1790-1814)

Série L :

9 L 13 : comptes rendus par les percepteurs, 1792-an II

16 L 57 bis : affaires communales, an VII-1813

33 L 23 : plan atlas

Archives période sarde (1815-1860)

Série FS :

6 FS 88 : administration communale, 1815-1860

8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860

Archives période moderne (1860-1940)

Série M :

1 M 38 : substitution du nom de Chens à celui de Chens-Cusy, 1866

3 M 21 : listes électorales, 1860-1940

3 M 207 : élections municipales, 1860-1940

4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896

5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878

5 M 179 : établissements classés, 1863-1940

6 M 174 : listes nominatives de population, 1886-1936

7 M 48 : fruitière, 1912-1939

Série O :

2 O 664-668 : administration communale, 1860-1940

4 O 402 : legs, 1937

Série P :

2 P 196 : rôles des contributions directes, 1933-1940

3 P 3 439 : cadastre français, état de sections, 1885

3 P 3 440-441 : cadastre français, matrices des propriétés bâties et non bâties, 1866-1914

3 P 3 442-443 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1886-1914

3 P 3 444-445 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1913-1934

3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934

Série Q :

3 Q 1P Annemasse, an II-1814

3 Q 1P Thonon, an II-1814

3 Q 2P Douvaine ACP, 1860-1941

3 Q 2P Douvaine SSP, 1860-1941

3 Q 2P Douvaine Bx SSP, 1872-1940

3 Q 2P Douvaine MPD, 1860-1940

3 Q 2P Douvaine tables et répertoires, 1860-1940

Série R :

6 R 16 : sapeurs-pompiers, 1875-1912

Série S :

6 S 269 : égoûts, 1928-1947

Série U :

4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959

Série V :

2 V 11 : plainte de l'évêque pour violation de domicile, 1882

5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906

Série X :

2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934

Série Z :

3 Z 13 : garde champêtre, 1893-1940 ; 3 Z 14 : incendie, 1896-1940 ; 3 Z 17 : police municipale, 1923-1940 ; 3 Z 21 : police de la chasse, 1929-1940 ; 3 Z 24 : débits de boissons, 1928-1940 ; 3 Z 33 : étrangers, 1919-1940 ; 3 Z 53 : forêt, 1887-1940 ; 3 Z 71 : comptabilité, 1888-1940 ; 3 Z 75 : personnel communal, 1887-1940 ; 3 Z 76 : biens communaux, 1888-1940 ; 3 Z 80 : bâtiments communaux, 1888-1940 ; 3 Z 86 : chemins communaux, 1887-1940 ; 3 Z 92 : élections, 1925-1940 ; 3 Z 99 : douanes, 1926-1940 ; 3 Z 148 : bureau de bienfaisance, 1887-1940 ; 3 Z 150 : aide sociale, 1892-1940.

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes. Tome 1: le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 256).

BAUD (Henri). Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais. Imp. du Messager, 1988, 48 p. (cote archives Br 4487).

BLONDEL (Louis). Les ruines du château de Greysier. Bulletin S.H.A.G., tome 6, 1938, p. 435. (cote archives : P 81)

PITTARD (Jean-Jacques). Les stations lacustres de Chens-sur-Léman. 1974. (cote archives : F 374).

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 70/[sous-série +numéro d'article].