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2 O 1308-1350 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ayze (1860-1940)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

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4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1332-1335 - Biens communaux, terres, bois, eaux - 1861-1937
      • 2 O 1332 - Terrains et biens communaux. – Location : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, baux, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux-et-Forêts, cahier des charges, clauses et conditions, état du produit, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'expertise, certificat de publication et d'affichage, plans, rapport du subdivisionnaire, note de renseignements, rapport de l'ingénieur ordinaire, déclaration de recettes, procès-verbal de reconnaissance (1861-1928). Mise en valeur : correspondance, questionnaire (1863-1866). Vente : correspondance, délibérations du conseil municipal, actes de vente, procès-verbal d'expertise, procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoral, plans, certificat de publication, cahier des charges, autorisation de vente, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'estimation, avis du commissaire-enquêteur, procès-verbal descriptif et estimatif, état des indemnités (1863-1926). Délimitation : correspondance, délibération du conseil municipal, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux-et-Forêts, procès-verbal de délimitation, plan (1905, 1907). - 1861-1928
      • 2 O 1333 - Arbre. – Vente : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'enchères publiques, correspondance. - 1866-1910