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E DEPOT 256 - Archives communales déposées de Sallanches (1369-1852)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Le fonds des archives communales de Sallanches

    Dès leur création, les archives de la ville ont fait l'objet d'inventaires partiels, comme en témoigne les documents cotés E DEPOT 256/II 1 du présent inventaire. Mais il s'agissait d'entreprises ponctuelles, lors de passations de pouvoir entre...

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  • Présentation du producteur

    Située dans la vallée de l'Arve, Sallanches est aujourd'hui un chef-lieu de canton de 16.508 habitants (INSEE, 2018). Municipalité d'ancienne constitution, deux autres communes, Saint-Roch et Saint-Martin , lui ont été réunies respectivement en 1971 et 1977. Les archives communales antérieures à...

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  • Présentation du contenu

    Intérêt des documents conservés

    Les documents conservés permettent certes de retracer l'histoire de Sallanches à partir de sources qui jusqu'à présent ont été encore peu exploitées. Les registres de délibérations (E DEPOT 256/BB 1*-13*), qui enregistrent également les actes passés devant notaire...

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  • Mode de classement

    Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires

    Sources internesArchives départementales de la Haute-SavoieSérie SA : archives de l'ancien duché de SavoieSA 222 Copie de la bulle de Clément VII de 1388 (XVIIIe siècle)Les cotes SA 2011, 2017-2020, concernant la gabelle du sel dans le mandement de Sallanches et conservées aux Archives...

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  • Bibliographie

    La bibliographie a été réalisée en majeure partie grâce au fonds de la bibliothèque des Archives départementales. Les indications entre crochets gras ([]) fournissent les cotes des ouvrages de la bibliothèque des archives.

    Ouvrages généraux

    BAUD (Henri). « Institutions communales et franchises...

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  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 256/ [/sous-série +numéro d'article].

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