Dans le service
Série E DEPOT Communes
E DEPOT 121 Archives communales déposées d'Excenevex
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 508 : numéros suivis
1 Cd 1380 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 9 L : administration du ressort de l'ex-district de Thonon-les-Bains
9 L 13 : comptes rendus par le percepteur
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 142 : commune d'Excenevex
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 27 : listes électorales
3 M 216 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 190 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 226 : listes nominatives
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 520-521 : dons et legs intéressant la commune, 1864-1909
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/727 : état de section, 1883
3 P 3/728-729 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1883-1914
3 P 3/730-731 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933
3 P 3/732 : matrices des
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 21 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 430 : suivi de l'école
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 34 : budgets ;
5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 19 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
3 Z 5-6, 13, 21, 24, 33, 62, 72, 75-76, 81, 86, 89, 92, 133, 150 : commune d'Excenevex
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.