Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Boussy fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de Rumilly. La commune compte 505 habitants en 2017.

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996 et l'état civil en 2022

• Présentation du contenu

  Le fonds remonte au début du 17ème siècle avec les registres paroissiaux. La collection des registres des délibérations commence au début du 18ème siècle. Seul un registre entre 1845 et 1861 semble manquer.

  Le fond est assez complet, ce qui permet d'obtenir une vision d'ensemble de l'histoire de...

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  Le fonds remonte au début du 17ème siècle avec les registres paroissiaux. La collection des registres des délibérations commence au début du 18ème siècle. Seul un registre entre 1845 et 1861 semble manquer.

  Le fond est assez complet, ce qui permet d'obtenir une vision d'ensemble de l'histoire de la commune.

   

• Mode de classement

  Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités d'accès

  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français.

• Sources complémentaires

  Sources internesArchives antérieures à 1792Série C : administrations provincialesSous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)1 Cd 380 : numéros suivis1 Cd 1259 : tabelleSous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge...

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  Sources internesArchives antérieures à 1792Série C : administrations provincialesSous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)1 Cd 380 : numéros suivis1 Cd 1259 : tabelleSous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)6 C 387-520 bis : bureau de Rumilly; 6 C 648-655 : répertoiresSérie E : état civilArchives postérieures à 1792Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-181510 L 72 bis : BoussySous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-181532 L : Département du Mont-Blanc, organisation et administration généraleArchives de la période sarde (1815-1860)Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860Commune de BoussySous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-18608 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-18608 FS 1/2545-2550 : répertoires, 1816-18548 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860Archives de la période moderne (1860-1940)Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-19403 M 18 : listes électorales3 M 204 : élections municipalesSous-série 4 M : police, 1860-1940Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-19405 M 175 : établissements classésSous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-19406 M 150 : listes nominativesSous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts7 M 46 : fruitièreSérie O : administration et comptabilité communales, 1860-1940Sous-série 2 O : administration communale, 1860-19402 O 2126-2129 : BoussySérie P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940Sous-série 3 P : cadastre français3 P 3/297 : état de section, 18653 P 3/298: matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-19143 P 3/299 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-19633 P 3/300 : matrices des propriétés bâties, 1910-1963Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961Série S : travaux publics et transports, 1860-1940Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacsSous-série 4 S : chemins de ferSous-série 6 S : service hydrauliqueSérie T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940Sous-série 1 T : enseignement1 T 416 : suivi des écoles, Boussy, 1860-1938Série U : justice, 1860-1958Série V : cultes, 1860-1940Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique2 V 11 : affichage sur les murs de l'église, 1862Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-19325 V 22 : budgets et comptes de fabrique5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903 Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-19408 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)Série continueSérie W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.Archives privéesSous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.Archives iconographiquesSous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922) Sources externesArchives communales conservées à la commune :C.D.G. 74, Archives communales de Boussy. — Seynod : [s.n.], 2004, révisé en 2019. — 48 p.Archives conservées à la mairie de Boussy[Cote : IR 457]

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.)

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.)

  [Cote : Us 258]

  Boussy infos municipales [texte imprimé]. — Boussy : Mairie de Boussy, 2003-en cours.

  [Cote : BM 433]

  Bulletin paroissial de Boussy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912 et 1913.l

  [Cote : BP 29]

  Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

  Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

  [Cote : DOC 1405]

  Protégé par le Chéran, Boussy poursuivra son destin. (Monographie) [texte imprimé] / E. Coupe. — [S.l.] : [s.n.], [1973].

  [Cote : DOC 336]

  Histoire de Boussy - 1ère partie (des origines à 1611) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 40-44. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°6 - 1988. — N°6 - 1988

  Auteur Brunier

  [Cote : PER 1470]

  Histoire de Boussy - 2ème partie Boussy aux XVIIe et XVIIIe siècles -(1611-1792) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 33-40.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°7 - 1989. — N°7 - 1989

  [Cote : PER 1470]

  Histoire de Boussy - 3ème partie Boussy sous la révolution et l'Empire ( 1792- à 1815) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 3-8. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°8 - 1990. — N°8 - 1990

  Auteur Brunier

  [Cote : PER 1470]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 46 / [sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 46 / [sous-série +numéro d'article].