Présentation du fonds

• Modalités d'entrées

  Versement

• Présentation du contenu

  Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

• Mode de classement

  Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Dans le service

  Série E DEPOT Communes

  E DEPOT 107 : archives communales déposées de Droisy

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 491 : numéros suivis

  1 Cd 1362 : tabelles

  Sous-série 1...

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  Dans le service

  Série E DEPOT Communes

  E DEPOT 107 : archives communales déposées de Droisy

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 491 : numéros suivis

  1 Cd 1362 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 754-786 : bureau de Clermont ; 6 C 2115-2119 : répertoires

  Série E : état civil

  Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  10 L 85 : Droisy

  Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815

  11 L 16 : Droisy

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  6 FS : affaires communales, 1815-1860

  6 FS 130 : Droisy

  8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860

  8 FS 1/3141-3339 : Bureau de Seyssel, 1816-1860

  Archives modernes :

  Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

  Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

  1 M (+n°) : organisation territoriale

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 26 : listes électorales

  3 M 213 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

  5 M 186: établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 211: listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 50 : fruitière

  7 M 288 : forêt communale

  7 M 486 : forêt

  Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

  Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

  1 O : comptabilité.

  3 O : Voirie.

  Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/650 : état de section, 1910

  3 P 3/651-652 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1955

  3 P 3/ 653 : matrices des propriétés bâties, 1911-1955

  Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

  Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

  Sous-série 1 T : enseignement

  1 T 427 : suivi de l'école

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

  2 Z 229, 1088 : commune de Droisy

  Archives contemporaines :

  Série continue

  Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives communales conservées dans la commune.

• Bibliographie

  US 256, 257, 258 Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, 2 ou 3. Edition Horvath, Roanne, 1980.

  De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant entre autres l¹église de Droisy, le château de...

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  US 256, 257, 258 Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, 2 ou 3. Edition Horvath, Roanne, 1980.

  De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant entre autres l¹église de Droisy, le château de Clermont [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

  [Cote : F 234]

  Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

  Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

  [Cote : DOC 1405]

  Il y a quarante ans.. Droisy, premier maquis de France. 10 octobre 1942-28 mai 1943 [texte imprimé] / René Bouvet. — [S.l.] : [s.n.], [1984].

  [Cote : DOC 1211]

  Au pied de la montagne des Princes, Droisy espère une relance de l'agriculture. (Monogr.) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1972].

  [Cote : DOC 116]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].