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2 O 2794-2799 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Maxilly-sur-Léman (1860-1942)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 2798-2799 - Équipement - 1902-1942
    • 2 O 2798 - Adduction et distribution d'eau potable - 1902-1934
      • 2 O 2798 - Concessions, règlement, tarif : extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports du service hydraulique (1931 – 1932).

        Installation au chef-lieu et à la maison d'école, analyse des eaux de sources, acquisitions de sources, emprunt au Crédit Foncier, subvention, adjudication de travaux (1902-1907) ; installation dans les autres hameaux, déclaration d'utilité publique des travaux, acquisitions de terrains et de sources, marché de gré à gré entrepreneur Zénoni, réclamations de particuliers au sujet du captage de la principale source alimentant le ruisseau de Coppi, déclaration collective des propriétaires de terrains autorisant les travaux (1922-1934) : extraits de délibérations du Conseil municipal, de la commission sanitaire, du conseil d'hygiène, rapports géologiques, résultats d'analyses, procès-verbaux de réunion de la commission de concours, d'enquête, arrêtés préfectoraux, état parcellaire, actes de soumission, devis estimatifs, cahiers des charges, acte notarial, mandats de paiement, correspondance (1902 – 1934). -         1902-1934