Série E DEPOT Communes
E DEPOT 68 Archives communales déposées de Chêne-en-Semine
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 424-425 : numéros suivis
1 Cd 1303-1304 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 87 : Chêne-en-Semine
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 20 : listes électorales
3 M 207 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 178 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 172 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 246 : Forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 24 : foires
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
4 O : dons et legs.
4 O 399-401 : dons-et-legs concernant la commune.
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 20: justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 26 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ;
5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 15 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Archives contemporaines :
Série continue.
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.