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E DEPOT 157 - Archives communales déposées du Lyaud (1874-1911)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

  • Mode de classement

    Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires

    Sources internesArchives antérieures à 1792Série C : administrations provincialesSous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)1 Cd (+ n°) : numéros suivis1 Cd (+ n°) : tabellesSous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge...

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  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981.

    [US 258]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT …/ [sous-série + numéro d'article].

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