Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La division de la vie des élèves (DIVEL) s'occupe entre autres tâches de la gestion des bourses jusqu'en 2008, date à laquelle le service est supprimé. Ses missions sont confiées à compter de l'année scolaire 2008-2009 à l'Inspection académique de l'Isère, qui a compétence sur tout le territoire...

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  La division de la vie des élèves (DIVEL) s'occupe entre autres tâches de la gestion des bourses jusqu'en 2008, date à laquelle le service est supprimé. Ses missions sont confiées à compter de l'année scolaire 2008-2009 à l'Inspection académique de l'Isère, qui a compétence sur tout le territoire de l'Académie, soit 5 départements.

   

• Modalités d'entrées

  Versement du 1er septembre 2008.

• Présentation du contenu

  Le versement contient des listes de boursiers de 1999 à 2008, des dossiers de gestion des crédits et statistiques (1989-2007), ainsi que des dossiers de fonds sociaux des établissements (1997-2007).

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

• Langue et écriture des documents

  Français.

• Sources complémentaires internes

  Archives modernes :

  Sous-série 1 T Archives de l'enseignement

  Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.

  Archives contemporaines :

  Direction :

  2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services...

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  Archives modernes :

  Sous-série 1 T Archives de l'enseignement

  Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.

  Archives contemporaines :

  Direction :

  2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1946-2009).

  2366 W Versement du service de la performance de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1950-2003).

  2393 W Versement du cabinet de l'inspecteur d'académie (1943-2008).

  Personnel :

  1012 W, 1067 W, 1732 W, 1766 W Dossiers professionnels des personnels enseignants du premier degré (1940-1995).

  1068 W, 1072 W, 1515 W, 1704 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1900-1993).

  1522 W, 1717 W Dossiers des accidents et congés longue durée (1947-1989).

  1809 W Dossiers administratifs et comptables du personnel de l'enseignement privé (1960-1990).

  1849 W Dossiers professionnels des instituteurs et professeurs des écoles admis à la retraite entre 1995 et 1999 (1955-1999).

  1860 W Dossiers du personnel enseignant du premier et du second degré et du personnel administratif (1965-2000).

  1890 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1931-1968).

  2088 W Registres de traitement des instituteurs (1942-1965).

  Statistiques :

  2059 W Archives du service des statistiques de l'Inspection d'académie (1938-2000).

  Examens :

  1044 W, 1519 W, 1947 W Copies de candidats aux CAP, BEP et au Diplôme National du Brevet (1970, 1975, 1980, 1984-1985, 1995).

  1531 W, 1514 W, 1964 W Procès-verbaux des examens de l'enseignement professionnel (1994-2002).

  1565 W, 1655 W Registres de procès-verbaux d'examens de l'enseignement technologique (1990-1993).

  2011 W Sujets d'examen du BEP, du CAP et du Baccalauréat de français (2002).

  2198 W Registre des procès-verbaux d'examens (1940-2009).

  2349 W Versement de la division budgétaire et examens (1941-2010).

  Service des bourses :

  2311 W, 2338 Versements du service des bourses (1959-2008).

  Division de la vie éducative :

  1030 W, 1974 W Versements de la division de la vie éducative (1950-2002).

   

• Bibliographie

  Histoire de l'enseignement :

  ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

  CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources...

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  Histoire de l'enseignement :

  ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

  CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources pour l'histoire de l'enseignement. Paris : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2005, 391 p. [Bib 6070]

  CHARMASSON, Thérèse (dir.). L'Histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur… Paris : I.N.R.P. : Publications de la Sorbonne, 1986, 228 p. (Publications de la Sorbonne , 0768-1631. Série Documents ; 36). [Bib 4305]

  PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et MAYEUR, Françoise. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. III, De la Révolution à l'Ecole républicaine. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 683 p. [Bib 3962]

  PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et PROST, Antoine. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. IV, L'Ecole et la famille dans une société en mutation. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 729 p. [Bib 3962]

  PROST, Antoine. Du changement dans l'école : Les réformes de l'éducation de 1936 à nos jours. Paris : Editions du Seuil, 2013, 387 p. (Collection L'Univers Historique). [Bib 8077]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2111 W + numéro d'article.