Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Vaulx est une commune située dans l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly, elle compte en 2016, 956 habitants.

  La paroisse de Vaulx, sous le vocable de Saint-Pierre, était un prieuré-cure clunisien depuis la première moitié du XIIIe siècle. L'église fut gravement endommagée par un incendie...

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  Vaulx est une commune située dans l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly, elle compte en 2016, 956 habitants.

  La paroisse de Vaulx, sous le vocable de Saint-Pierre, était un prieuré-cure clunisien depuis la première moitié du XIIIe siècle. L'église fut gravement endommagée par un incendie en 1697 qui détruisit les registres paroissiaux. Elle fut réparée en 1710 aux frais de Claude Dijod, chanoine de la cathédrale d'Annecy puis par le curé Denis Janin. Edifice très humide et insalubre, l'église fut reconstruite de 1897 à 1900 sur la route d'Hauteville dans un style pseudo-gothique.

  Vaulx dépendait de la seigneurie d'Hauteville. Au XVIIIe siècle, de nombreux bourgeois d'Annecy et de Rumilly y possédaient des domaines ruraux.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt lors de l'inspection des archives communales du 28 mars 2013.

• Présentation du contenu

  Ce fonds d'archives n'est pas très volumineux. La période antérieure à 1792 n'est marquée que par la présence des registres du cadastre sarde et des registres paroissiaux (1700-1793). Les plus anciens registres ont été brûlés lors de l'incendie de l'église en 1697.

  Pour la partie postérieure à...

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  Ce fonds d'archives n'est pas très volumineux. La période antérieure à 1792 n'est marquée que par la présence des registres du cadastre sarde et des registres paroissiaux (1700-1793). Les plus anciens registres ont été brûlés lors de l'incendie de l'église en 1697.

  Pour la partie postérieure à 1792, on retrouve les registres de délibérations de 1861 à 1920, témoignages de la vie municipale. Ces registres sont d'ores-et-déjà numérisés et accessibles en ligne sur le site des Archives départementales de Haute-Savoie. Le fonds présente également les recensements de population ou militaires, les documents électoraux. Les matrices cadastrales, présentes à toutes les époques, du cadastre sarde au cadastre français de 1738-1914, permettent de suivre les mutations parcellaires d'une propriété au fil des siècles. On peut attirer l'attention sur les dossiers de la protection des enfants du premier âge. De nombreux enfants venus des communes limitrophes ou de Lyon étaient placés en nourrice à Vaulx de 1878 à 1920.

   

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 1767-1771 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 1767-1771 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 387-520 bis : bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

  8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 44 : organisation territoriale

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 51 : listes électorales

  3 M 244 : élections municipales

  Sous-série 4 M : police, 1860-1940

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 232 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 397 : listes nominatives

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/1919 : état de section, 1865

  3 P 3/1920 : matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914

  3 P 3/1921-1922 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1973

  3 P 3/1923 : matrices des propriétés bâties, 1911-1973

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 43 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1907-1937

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 5 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 65 : budgets ; 5 V 76 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 34 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série W : archives contemporaines, 1940-nos jours

  Série J : archives privées

  Sous-série 86 J : société fruitière de Vaulx-en-Albanais

  Sous-série 222 J : fonds des familles Guillermin, Gruffat et Dijoud du hameau de Bellossy à Vaulx

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

  Cote : Us 258

  Bulletin...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

  Cote : Us 258

  Bulletin communal de Vaulx [texte imprimé]. — Vaulx : Mairie de Vaulx, 1964-en cours. Annuel

  Cote : BM 166

  Bulletin paroissial de Vaulx [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1914.

  S'intitule réellement : ºL'écho paroissial de Vaulxº, 1912-1914. Mensuel

  Cote : BP 146

  Vaulx [texte imprimé] : relevé des mariages de 1624 à 1910 / Xavier Berthod, Jean-François Blanquet. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1996. — 1 vol. (133 p.).

  Cote : F 952

  Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Vaulx. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Cahiers manuscrits

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote : F 242

  La colline des "Bettes" (Vaulx) et son four peu banal : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 36-38.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°20-2002. — N°20-2002

  Cote : PER 1470

  Histoire de Vaulx 1ère partie (des origines à 1622) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 18-21.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°9-1991. — N°9-1991

  Cote : PER 1470

  Histoire de Vaulx 2ème partie 1622-1792 : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 12-20.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°10-1992. — N°10-1992

  Cote : PER 1470

  Vaulx pendant la révolution : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 28-29.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°7 - 1989. — N°7 - 1989

  Cote : PER 1470

  A Vaulx sous le régime du directoire (1795-1799) période ( AnIV -mi an VII) (suite) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 3-9.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°12-1994. — N°12-1994

  Cote : PER 1470

  A Vaulx sous le régime du Consulat (novembre 1799 -mai 1804) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 3-8.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°13-1995. — N°13-1995

  Cote : PER 1470

  Vaulx sous le consulat et l'Empire : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 24-28.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°14-1996. — N°14-1996

  Cote : PER 1470

  Les années noires à Vaulx ( 1814-1815) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 1-4.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°15-1997. — N°15-1997

  Cote : PER 1470

  A Vaulx sous la restauration Sarde (2e partie) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 16-24.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°5 - 1987. — N°5 - 1987

  Cote : PER 1470

  Vaulx le pays des vallées : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 10-12.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°8 - 1990. — N°8 - 1990

  Cote : PER 1470

  Vaulx à la découverte de son "bon vieux temps" : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 30-32.

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°7 - 1989. — N°7 - 1989

  Cote : PER 1470

  Sur le chemin de l'école de Vaulx [texte imprimé] : 70e anniversaire : 1930-2000 / Club des 3 coups Vaulxois. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — N.p. : ill. ; 30 cm.

  Cote : Br 5456

  Centenaire de l'église de Vaulx [texte imprimé] : plaquette-souvenir / Club des 3 coups Vaulxois. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — N.p. : ill. en coul. ; 30 cm.

  Cote : Br 5455

  A quelques kilomètres de Rumilly aux portes des richesses de l'Albanais, Vaulx poursuit avec confiance son destin de commune accueillante. (Monographie) [texte imprimé] / E. Coupé. — [S.l.] : [s.n.], [1973].

  Cote : DOC 270

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].