Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Vougy est située sur la rive gauche de l'Arve, au pied de la montagne de Mont-Saxonnex.

  La commune a été longtemps isolée jusqu'à l'aménagement de la route Bonneville-Marnaz (après 1861) et du tronçon Marignier-Vougy (1902-1904).

  Vougy appartenait anciennement à la paroisse de Scionzier dont...

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  Vougy est située sur la rive gauche de l'Arve, au pied de la montagne de Mont-Saxonnex.

  La commune a été longtemps isolée jusqu'à l'aménagement de la route Bonneville-Marnaz (après 1861) et du tronçon Marignier-Vougy (1902-1904).

  Vougy appartenait anciennement à la paroisse de Scionzier dont elle fut détachée du point de vue civil en 1803. La commune n'avait pas d'église paroissiale et fut rattachée à la paroisse de Pontchy en 1803 puis de nouveau à Scionzier et enfin à celle de Marnaz en 1840.

  Vougy est centré depuis le début du XXe siècle autour des activités de mécanique de précision et de décolletage.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2012

• Présentation du contenu

  Le fonds déposé des archives communales de Vougy postérieur à 1803 est très complet. L'absence d'archives anciennes s'explique par le fait que la commune n'existait pas auparavant ; en effet elle a été détachée de Scionzier en 1803. Il faudra donc consulter les archives communales de Scionzier...

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  Le fonds déposé des archives communales de Vougy postérieur à 1803 est très complet. L'absence d'archives anciennes s'explique par le fait que la commune n'existait pas auparavant ; en effet elle a été détachée de Scionzier en 1803. Il faudra donc consulter les archives communales de Scionzier pour connaître l'histoire de Vougy sous l'Ancien Régime.

  Les registres du cadastre sarde ont été réalisés en 1790 et la collection du cadastre est complète jusqu'en 1914. Ces matrices permettent de suivre les mutations parcellaires d'une propriété au fil des siècles.

  On retrouve les registres de délibérations de 1800-1901 , témoignage de la vie municipale. Ces registres sont d'ores-et-déjà numérisés et accessibles en ligne sur le site des Archives départementales de Haute-Savoie.

  Le fonds présente également les recensements de population ou militaires, les documents financiers et électoraux. Les dossiers de construction ou de réparation des chemins, les baux communaux, permettent de connaitre l'évolution de la commune. Du fait de son histoire particulière, les édifices cultuels de Vougy se trouvent mutualisés avec Scionzier et Marnaz.

   

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 765 : numéros suivis de Scionzier

  1 Cd 1692-1695 : tabelles de Scionzier

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 765 : numéros suivis de Scionzier

  1 Cd 1692-1695 : tabelles de Scionzier

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1529-1681 : bureau de Cluses, commune de Scionzier

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

  Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1375-1735 : bureau de Cluses, actes civils publics, 1815-1860

  8 FS 1/1736-1744 : bureau de Cluses, actes sous-seing privé, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 54 : listes électorales

  3 M 247 : élections municipales

  Sous-série 4 M : police, 1860-1940

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 235 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 417 : listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 484 : forêt communale

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 1463 : Vougy, 1874

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/2044 : état de section, 1870

  3 P 3/2045-2046 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1933

  3 P 3/2047 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, bureau de Bonneville, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 46 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1864-1934

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 5 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903

  Série X : Administration hospitalière, bureaux de bienfaisance, assistance sociale, prévoyance sociale et assurances sociales

  Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance

  Sous-série 4 X : Prévoyance sociale

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

  Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

  Série W : archives cotées par versements.

  Archives privées

  Sous-série 1 J : fonds d'archives privées

  Archives iconographiques

  Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

  Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

  Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives postérieures à 1920 sont conservées à la mairie de Vougy.

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.

  Cote : [Us 257]

  Bulletin municipal de Vougy [texte imprimé]. — Vougy : Mairie de...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.

  Cote : [Us 257]

  Bulletin municipal de Vougy [texte imprimé]. — Vougy : Mairie de Vougy, 1990-en cours.

  Cote : [BM 176]

  Bulletin paroissial du secteur de Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

  Paroisses de Cluses, Arâches, Châtillon, La Frasse, Magland, Marnaz et Vougy, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir, Saint-Sigismond, Scionzier, Thyez

  S'est successivement intitulé : ºL'Echo de nos paroissesº, 1962-1963. Bimestriel. ºConstruireº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Construireº, 1972-2007. Trimestriel. ISSN 0750-1609

  Bimestriel puis trimestriel

  Cote : [BP 172]

  Bulletin paroissial de Marnaz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1934 à 1946.

  S'intitule réellement : ºEcho paroissial de Marnaz et Vougyº, 1934-1946

  Bimestriel

  Cote : [BP 81]

  Bulletin d'Infos [texte imprimé] : Communauté de Communes Faucigny Glières. — N° 1 [2006]. — Bonneville : Communauté de communes Faucigny Glières, 2006-2008.

  La communauté de communes Faucigny Glières regroupe 5 communes : Ayze, Bonneville, Contamine-sur-Arve, Petit-Bornand-les-Glières, Vougy

  Cote : [BM 495]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 312/sous-série +numéro d'article].