Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Copponex fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien, canton de la Roche-sur-Foron (nouveau canton 2015). Elle compte 961 habitants en 2015.

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt le 27 janvier 2015

• Présentation du contenu

  Le fonds est lacunaire, il manque notamment les registres du cadastre sarde, l'état civil antérieur à 1852, les rôles des contributions de la période sarde, les listes de recensement militaire, ainsi que les listes de réquisition des chevaux, mules et mulets du XIXe siècle.

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  Le fonds est lacunaire, il manque notamment les registres du cadastre sarde, l'état civil antérieur à 1852, les rôles des contributions de la période sarde, les listes de recensement militaire, ainsi que les listes de réquisition des chevaux, mules et mulets du XIXe siècle.

   

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 463 : numéros suivis

  1 Cd 1332 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 463 : numéros suivis

  1 Cd 1332 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 787-820 : bureau de Cruseilles

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, actes civils publics, 1816-1860

  8 FS 1/1366-1674 : bureau de Carouge, actes civils publics, 1815-1817

  8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, actes civils publics, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 23 : listes électorales

  3 M 210 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 182 : établissements classés, 1926-1940

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 192 : listes nominatives, 1886-1936

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

  7 M 49 : fruitière, 1913-1940

  7 M 188 : pv de délimitation de la forêt, 1862-1878

  7 M 268 : aménagement de la forêt, 1860-1939

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  2 O 2360-2362 : commune de Copponex, 1860-1940

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/546 : état de section, 1872

  3 P 3/547-548 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1914

  3 P 3/549-550 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1913-1945

  3 P 3/551 : matrices des propriétés bâties, 1911-1945

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  3 Q 4262-4454 : bureau de Cruseilles, 1814-1859

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1961

  4 Q 6117-7618 : conservation de Saint-Julien, 1860-1955

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  6 S 54 : moulin Jacquet, 1918

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 30 : budgets, 1894-1906

  5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives postérieures aux années 1920 sont restées en mairie de Copponex et ont été classées par une archiviste intercommunale du Centre de gestion 74.

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  Cote Us 258

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  Cote Us 258

  Bulletin municipal de Copponex [texte imprimé]. - Copponex : Mairie de Copponex, 1976

  Cote BM 314

  Les Petites nouvelles de Copponex [texte imprimé]. - Copponex : Mairie de Copponex, 2002-en cours

  Bulletin municipal

  Cote BM 369

  Bulletin paroissial de Copponex [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1945 et 1946

  S'intitule réellement : ºNotre Clocherº, 1945-1946. Bulletin paroissial de Copponex

  Mensuel

  Cote BP 44

  Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Copponex*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

  Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

  Cahiers manuscrits

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote F 237

  Bulletin paroissial du secteur de Cruseilles [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007

  Paroisses de Cruseilles, Allonzier, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes

  S'est successivement intitulé : ºHorizonsº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Cruseillesº, 1971-2007. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. Rayons de Soleilº.

  Bimestriel

  Cote BP 173

  Le dernier seigneur de Copponex [texte imprimé] / Vuy. - Genève : [s.n.], 1861. - 1 br.

  Cote Bib 903

  Une lettre inédite concernant le dernier seigneur de Copponex : Académie Florimontane. - pp. 150-152

  In : Revue savoisienne, 1988 - 128e année. - 1988 - 128e année

  Auteur Chevallier

  Cote PER 1391

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [88/Sous-série +numéro d'article].