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1581 W - Versement de l'Inspection académique, division de la prévision et de la programmation (1951-1991)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La division de la prévision et de la programmation (DPP), anciennement division de la construction et de l'équipement (DCE) est un service de l'Inspection académique chargé du suivi des établissements scolaires du premier et du second degré. Elle s'est ensuite transformée en un service...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Les archives ont été prises en charges par les Archives départementales en 1991.

  • Présentation du contenu

    Les dossiers versés sont des dossiers de suivi des constructions des établissements scolaires du premier degré.

    Chaque dossier d'aménagement contient des arrêtés de subvention, des procès-verbaux de séance du Conseil général, des extraits de registre des délibérations des communes concernées par...

     ...  
  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétiques des communes, puis par établissements.

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Les documents sont écrits en langue française.
  • Sources complémentaires internes

    Archives modernes :

    Sous-série 1 T Archives de l'enseignement

    Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.

    Archives contemporaines :

    Direction :

    2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services...

     ...  
  • Bibliographie

    Histoire de l'enseignement :

    ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

    CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 1581 W + numéro d'article.