Présentation du fonds

• Historique de la conservation

  La mairie de Massingy a brûlé en 1999. Deux archivistes du Centre de gestion sont intervenues en urgence pour faire sécher les archives et sauver ce qui pouvait l'être sitôt après le départ des pompiers. Les archives ont ensuite été classées par une archiviste du Centre de gestion en 2003.

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  La mairie de Massingy a brûlé en 1999. Deux archivistes du Centre de gestion sont intervenues en urgence pour faire sécher les archives et sauver ce qui pouvait l'être sitôt après le départ des pompiers. Les archives ont ensuite été classées par une archiviste du Centre de gestion en 2003.

   

• Présentation du producteur

  La commune de Massingy fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte en 2007, 772 habitants.

• Modalités d'entrées

  Le dépôt a été fait à la demande de la commune en 2008.

• Présentation du contenu

  Ce dépôt concerne les archives antérieures à 1900 pour la plupart des dossiers. Certains comme le plan du cadastre français de 1865 ont souffert de l'incendie et n'est donc plus communicable.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives avant 1792 :

  1 C IV 12, 53, 55, 59, 101, 125 : administration communale

  1 C IV 25 : affranchissement de la communauté

  1 C IV 125 : biens communaux

  1 C IV 53, 55, 212 : chemins

  1 C IV 72 : dîme

  1 C IV 14, 206 : église

  1 C IV 55 : pont

  1 C IV 39, 55 : presbytère

  1 C IV 102 :...

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  Archives avant 1792 :

  1 C IV 12, 53, 55, 59, 101, 125 : administration communale

  1 C IV 25 : affranchissement de la communauté

  1 C IV 125 : biens communaux

  1 C IV 53, 55, 212 : chemins

  1 C IV 72 : dîme

  1 C IV 14, 206 : église

  1 C IV 55 : pont

  1 C IV 39, 55 : presbytère

  1 C IV 102 : regrattier

  1 Cd 590-592 : numéros suivis du cadastre sarde

  1 Cd 1476-1477 : tabelles du cadastre sarde

  Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :

  10 L 107 : administration communale, an XII-1814

  Archives de la période sarde (1815-1860) :

  6 FS 196 : administration communale, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940) :

  3 M 33 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 224 : élections municipales, 1860-1940

  5 M 199 : établissements classés, 1907-1937

  6 M 275 : listes nominatives, 1866-1936

  2 O 1199-1205 : administration communale, 1860-1940

  3 P 3 5787-5810 : plans du cadastre français, 1864-s.d.

  3 P 3 1070 : état de section du cadastre français, 1865

  3 P 3 1071-1075 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1865-1970

  5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903

  5 V 43 : budget de la fabrique, 1894-1906

  5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

  8 V 23 : inventaire des biens de la fabrique, 1906-1948

  F 239 : monographie de l'instituteur, 1888-1892

   

• Bibliographie

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  DEPREZ (André). L'histoire de Massingy à travers son église, hier et aujourd'hui. Rumilly, imp. Ducret, 2001. 64 p (cote archives : BR 5430).

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  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  DEPREZ (André). L'histoire de Massingy à travers son église, hier et aujourd'hui. Rumilly, imp. Ducret, 2001. 64 p (cote archives : BR 5430).

  RABUT (F.). Découverte de monnaires à Massingy. Revue savoisienne, 1855, p 64.

  VOIRON (Henri). À Massingy autrefois (1815-1860). Les Amis du vieux Rumilly et de l'albanais, n° 7, 1989, p. 3-11. (cote archives : PER 1470).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 170/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 170/ [sous-série + numéro d'article].