Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Cette commune est située dans l'arrondissement d'Annecy, canton de Seynod, entre le massif des Bauges et le lac d'Annecy. Elle compte 196 habitants en 2007.

  Jusqu'en 1717, le village d'Entrevernes était une dépendance de la paroisse de Lathuile dont il est séparé par la montagne. Érigée en...

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  Cette commune est située dans l'arrondissement d'Annecy, canton de Seynod, entre le massif des Bauges et le lac d'Annecy. Elle compte 196 habitants en 2007.

  Jusqu'en 1717, le village d'Entrevernes était une dépendance de la paroisse de Lathuile dont il est séparé par la montagne. Érigée en paroisse au spirituel, la communauté d'Entrevernes attendit jusqu'en 1760 son autonomie administrative. Elle s'accrut du village du Bourgeal, détaché de Duingt.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt effectué le 30 octobre 2007 lors de l'inspection des archives communales d'Entrevernes effectuée par M. Yves Kinossian, directeur des Archives départementales.

• Présentation du contenu

  Ce dépôt concerne toutes les archives antérieures à 1918, excepté l'état civil restant à collecter.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives avant 1790 :

  1 C IV 22 : séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742

  1 Cd 555-556 : cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile

  1 Cd 1431-1432 : cadastre sarde, tabelles de Lathuile

  Archives de la période révolutionnaire (1792-an VIII) :

  6 L 27 :...

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  Archives avant 1790 :

  1 C IV 22 : séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742

  1 Cd 555-556 : cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile

  1 Cd 1431-1432 : cadastre sarde, tabelles de Lathuile

  Archives de la période révolutionnaire (1792-an VIII) :

  6 L 27 : délibérations du canton de Duingt, an IV-an VIII

  6 L 32 : mines d'Entrevernes, an IV-an VIII

  6 L 41 : registre des récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes du percepteur, an V-an VIII

  6 L 47 : administration communale, an IV-an VIII

  10 L 87 : administration communale, an IX-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860) :

  6 FS 133 : administration communale

  10 FS 322 : mine de lignite, 1844-1854

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  3 M 26 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 213 : élections municipales, 1860-1940

  5 M 186 : établissements classés, 1907-1939

  6 M 215 : listes nominatives de recensement de population, 1861-1936

  7 M 294 : forêt communale, 1860-1938

  2 O 902-904 : administration communale, 1860-1940

  plan du cadastre français

  3 P 3 670 : état de section, 1865

  3 P 3 671-672 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914

  3 P 3 673-674 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1965

  3 P 3 675 : matrice des propriétés bâties, 1911-1965

  5 V 33 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

  5 V 72 : arrêtés du conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

  8 V 18 : inventaire des biens de fabrique, 1906-1948

   

• Bibliographie

  BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes. Tome 3 : Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987 (cote archives : DOC...

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  BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes. Tome 3 : Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987 (cote archives : DOC 1320).

  ROSAY, Jean-Jacques. La mine d'Entrevernes (histoire de la vallée d'Entrevernes). Bulletin municipal, juillet 1993 et juillet 1994 (cote archives : Br 4992).

  OURSEL, Raymond. Pour l'honneur de Saint-Jacques : le pélerinage de Bourbon-Lancy. Archéologia, n° 25, janvier-février 1969, pp 68-75.

  Mémoire en fait et droit pour les cousins François et Claude Viannay, cultivateurs du village d'Entrevernes division civile d'Annecy contre Jean Leuffer, par devant la Royale Chambre des Comptes au rapport du seigneur collatéral Comte Bardesono de Rigras. Audience du 8 janvier 1845. Turin : impr. Speirani et Ferrero, 1845, 54 p (cote archives 3853).

  FENOUILLET (F). Variétés. Un trésor caché, le charbon savoyard. La revue populaire de Savoie, 21 janvier 1900, p 13-14. (cote archives : bib 1353).

  DEVA NT, Charles. La mine d'Entrevernes. La revue savoisienne, 1941 (cote archives : delta 1149).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 111/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 111/ [sous-série + numéro d'article].