Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Contamine-Sarzin fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien, canton de Frangy. Elle compte en 2018 720 habitants.

• Modalités d'entrées

  Ces archives sont entrées par voie de dépôt en 2002 et 2021.

• Présentation du contenu

  Fonds très lacunaire.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives intérieures à 1792

  Série C : Administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 460-461 Numéros suivis

  1 Cd 1330 Tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

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  Archives intérieures à 1792

  Série C : Administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 460-461 Numéros suivis

  1 Cd 1330 Tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : Intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 660-753 Bureau de Chaumont

  Série E : État civil

  Série G : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1-604 Bureau d'Annecy

  8 FS 1/2561-2865 Bureau de Saint-Julien

  8 FS 1/2079-2088 Bureau de Frangy (1816-1817)

  Archives de la période moderne (1860-18+940)

  Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 23 Listes électorales

  3 M 210 Élections municipales

  Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 181 : Établissements classés

  Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 189 Listes nominatives

  Sous-série 7 M : Agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 265 Forêt communale

  Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940

  4 O 447 Allonzier, 1911-1912

  Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : Cadastre français

  3 P 3/528 État de section, 1908

  3 P 3/529-531 Matrices des propriétés non-bâties, 1909-1962

  3 P 3/532 Matrices des propriétés bâties, 1908-1962

  Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

  Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : Enseignement

  Série U : Justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 20 : Justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958

  Série V : Cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 29, 71 Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 16 : Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-194

  Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 88 Commune de Contamine-Sarzin, 1860-1870

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

  Sous-série 2 Z : Fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  [Cote Us 258]

  De la...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  [Cote Us 258]

  De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant notamment : les églises de Chevrier, Saint-Germain-sur-Rhône, Contamine-Sarzin, Usinens, Pomier (Chartreuse), Chavannaz, Saint-Martin-Bellevue, Saint-Jeoire-Prieuré, Ferriè­res, Argonnex, La Combe-de-Sillingy, Humilly, Cologny, Feigères, Marlioz, le château de Savigny, Vulbens et Viry, Neydens, Thiollaz, Jonzier, le château de Chaumont, l¹église de Chessenaz, le prieuré de Chêne-en-Semine, le Pont de Brogny, Bassy, l¹église de Challonges, la tour de Chez Mortiou, Seyssel, l¹église de Droisy, le château de Clermont [texte imprimé] / Yves Riffaux. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.] . [Cote F 234]

  Pour affronter un avenir problématique, Contamine-Sarzin étudie la possibilité d'une fusion avec 2 autres communes. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. - [S.l.] : [s.n.], [1972] . [Cote DOC 109]

  Bulletin paroissial de Contamine-Sarzin [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1937 à 1946

  S'est successivement appelé : ºEcho paroissial de Contamine-Sarzin (par Frangy), 1937-1939. L'ami du foyer, 1939-1946

  Mensuel . [Cote BP 42]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [86/sous-série +numéro d'article].