Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune d'Alby-sur-Chéran fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Alby-sur-Chéran. Elle compte 2088 habitants en 2011.

  Alby absorbe la paroisse de Saint-Donat en 1793.

  La commune devient Alby-sur-Chéran par le décret du 27/02/1961.

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  La commune d'Alby-sur-Chéran fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Alby-sur-Chéran. Elle compte 2088 habitants en 2011.

  Alby absorbe la paroisse de Saint-Donat en 1793.

  La commune devient Alby-sur-Chéran par le décret du 27/02/1961.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1994 et en 1999.

• Présentation du contenu

  Les archives conservées aux Archives départementales couvrent la période du XVI au XIXe siècle.

• Mode de classement

  Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités d'accès

  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires

  Sources internes

  Archives antérieures à 1792 Série C : administrations provinciales Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738) 1 Cd304-305 : numéros suivis 1 Cd 1181-1182 : tabelles Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du...

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  Sources internes

  Archives antérieures à 1792 Série C : administrations provinciales Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738) 1 Cd304-305 : numéros suivis 1 Cd 1181-1182 : tabelles Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792) Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796) 6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier Archives postérieures à 1792 Archives de la période révolutionnaire (1792-1815) Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815) Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800 Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800 Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815 Sous-série 30 L : justices de paix, 1792-1815 Archives de la période sarde (1815-1860) Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860 Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860 Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860 8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860 8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860 Archives de la période moderne (1860-1940) Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940 Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940 1 M 21, 27 : organisation territoriale Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940 3 M 9 : listes électorales 3 M 196 : élections municipales Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940 5 M 159 : établissements classés Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940 6 M 106 : listes nominatives Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts 7 M 45 : fruitière 7 M 151, 158 : gardes forestiers Sous-série 8 M : commerce et tourisme 8 M 21 : foires Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940 Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940 Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 4 O 159-167 : Alby, 1844-1906 Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940 Sous-série 3 P : cadastre français 3 P 3/9 : état de section, 1888 3 P 3/10-13 : matrices des propriétés non-bâties, 1890-1947 3 P 3/14 : matrices des propriétés bâties, 1912-1946 Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955 Sous-série 3 Q: fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940 Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940 Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940 6 R 7 : réorganisation du corps des sapeur-pompiers, 1860-1934 Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale 10 R 68 : contrôle des céréales, 1918 Série S : travaux publics et transports, 1860-1940 Sous-série 6 S : service hydraulique Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940 Sous-série 1 T : enseignement Série U : justice, 1860-1940 Sous-série 4 U : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958 Série V : cultes, 1860-1940 Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 5 V 15 : budgets, 1894-1906 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903 Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948 Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940 Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940 2 X 47, 2 X 209 : Alby, 1860-1934 Sources externesLes archives postérieures à 1900 sont conservées à la mairie et classées par les archivistes du Centre de gestion de la Haute-Savoie : Archives communales d'Alby-sur-Chéran / Aude Reboulet. - Annecy : [s.n.], 2008. - 98 p.Conservées à la mairie d'Alby-sur-Chéran Cote IR 419

   

• Bibliographie

  - Relevé artistique du canton d¹Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), pour le Moyen Age et la pré-Renaissance [texte imprimé] / Abel Meyet ; sous la direction du professeur Maury. - [S.l.] : [s.n.], [1971]. - 1 vol. (178 p.), 1 vol. annexe photographique, 135 p.

  Travail d¹études et de recherches,...

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  - Relevé artistique du canton d¹Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), pour le Moyen Age et la pré-Renaissance [texte imprimé] / Abel Meyet ; sous la direction du professeur Maury. - [S.l.] : [s.n.], [1971]. - 1 vol. (178 p.), 1 vol. annexe photographique, 135 p.

  Travail d¹études et de recherches, université des sciences sociales de Grenoble, UER d¹histoire et histoire des arts

  Cote F 1171

  - Alby (paroisse et commune) [texte imprimé] : relevé des mariages de 1683 à 1889 / Xavier Berthod. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1998

  Cote F 1050

  - La châtellenie d¹Alby-sur-Chéran au XIVe s. (1325-1398) [texte imprimé] / Odile Daune. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 1 vol. polycopié : avec cartes et plans. Travail d¹Etudes et de Recherches, Grenoble, 1969

  Cote F 262

  - Les ciriers existent encore. La fabrique Blanchet d'Alby-sur-Chéran continue une tradition vieille de plus d'un siècle [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1975]

  Cote DOC 514

  - Bulletin paroissial d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1915 à 1946

  S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial d'Albyº, 1915. Mensuel. ºEcho paroissial d'Alby-sur-Chéranº, 1934-1943. Bimestriel (parution en janvier, mars, mai, juillet, septembre). ºNotre clocherº, 1944-1946. Bulletin paroissial d'Alby-sur-Chéran. Bimestriel

  Mensuel puis bimestriel (parution en janvier, mars, mai, juillet, septembre)

  Cote BP 161

  - Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - Alby-sur-Chéran : Mairie d'Alby-sur-Chéran, 1995-en cours

  Informations municipales. De 1995 à 2000, s'est intitulé Alby Infos. Devient Alby-sur-Chéran, bulletin municipal à partir de 2001 (changement de numérotation)

  Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'Alby-sur-Chéranº (BM 1)

  Dépôt légal

  Parution irrégulière

  Cote BM 218

  - Bulletin municipal d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - Alby-sur-Chéran : Mairie d'Alby-sur-Chéran, 1972-1992

  S'est successivement intitulé ºAlby Infos, 1972-1977º, ºAlby Municipal, 1978-1992. A partir de 1995, voir ºAlby-infosº (BM 218)

  Pas d¹édition en 1977-1978, 1981-1988

  Dépôt légal

  Annuel, puis tous les deux ans

  Cote BM 1

  - Autrefois au Canton d'Alby de 1850 à 1900 [texte imprimé] / Le Comité du Centenaire du pont de l'abîme. - Alby-Sur-Chéran : APACPA, Edition n° 1, 1987. - 99 p. : ill. ; 25 cm

  Cote Br 4286

  - Le barrage hydroélectrique d'Alby-sur-Chéran : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 18-21

  In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°25-2007. - N°25-2007

  Auteur Mancini

  Cote PER 1470

  - Histoire d'Alby - les sept châteaux, la commune, la Paroisse : Académie Salésienne. - pp. 111-296

  In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1928-1929 Tome 46-47. - 1928-1929 Tome 46-47

  Auteur Coutin

  Cote PER 1392

  - Notes d'histoire : Un incident de l'occupation française (1711-1712). Le marquisat d'Alby. Le château vieux d'Alby : Académie Florimontane. - pp. 90-96

  In : Revue savoisienne, 1937 - 78e année - N° 2 - 2e trimestre. - 1937 - 78e année - N° 2 - 2e trimestre

  Auteur Coutin

  Cote PER 1391

  - Episodes de la révolution à Alby : Académie Florimontane. - pp. 47-50

  In : Revue savoisienne, 1906 - 47e année - N° 1 - 1er trimestre. - 1906 - 47e année - N° 1 - 1er trimestre

  Auteur Rassat

  Cote PER 1391

  - Les franchises d'Alby : Académie Florimontane. - pp. 88-89

  In : Revue savoisienne, 1863-1865 -4ème année. - 1863-1865 -4ème année

  Auteur Lecoy de la Marche

  Cote PER 1391

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 2/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 2/ [sous-série + numéro d'article].