Imprimer cette page

3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 Q 8396-8586 - Seconde période française (1860-1970) - 1860-1969
    • 3 Q 8397-8428 - Instruments de recherche - 1860-[1969]
      • 3 Q 8397-8400 - Table des successions et absences - 1860-1936
        Présentation du contenu :

        Cette table résulte de la fusion en 1825 de la table des décès, table des tutelles et curatelles, table des appositions et levées de scellés, table des inventaires après décès et de la table des successions acquittées.

        Elle concerne les successions ouvertes après un décès survenu dans le ressort du bureau, à l'extérieur si des biens dépendent de son ressort et les absences (décès non constatés).

        Elle mentionne le nom, prénom(s), profession, domicile et âge du défunt, la date du décès, la situation de famille et le nombre d'enfants, les noms, prénoms, professions, domiciles des héritiers, la désignation et situation des biens et leur estimation, la date de déclaration et montants des droits à acquitter.

        Accès par le nom du défunt ou de l'absent. Elle est remplacée par les fiches décès en 1969.

        Il manque le volume n° 2.