Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Viuz-la-Chiésaz fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly.

  Elle compte en 2020 1324 habitants.

  Le nom de Viuz (du latin vicus) désigne à l'époque romaine un bourg, étymologie confirmée par la découverte de vestiges de l'époque romaine. La paroisse de Viuz a été...

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  La commune de Viuz-la-Chiésaz fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly.

  Elle compte en 2020 1324 habitants.

  Le nom de Viuz (du latin vicus) désigne à l'époque romaine un bourg, étymologie confirmée par la découverte de vestiges de l'époque romaine. La paroisse de Viuz a été réunie à l'annexe de la Chiésaz pendant le Concordat.

  La Chiésaz comptait un prieuré relevant du monastère clunisien de Gigny (Jura) jusqu'à sa réunion à Talloires en 1647. La commune abritait également deux maisons fortes, l'une appartenant à la famille d'Orlyer d'Allèves et l'autre à la seigneurie de Gruffy.

  Viuz-la-Chiésaz cesse de faire partie du canton de Duingt pour être incorporée dans le nouveau canton d'Alby par le décret du 20/12/1860

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2009, complété en 2020

• Présentation du contenu

  Le fonds d'archives déposées est complet.

  Les registres du cadastre sarde ont été réalisés en 1741 et la collection du cadastre est complète jusqu'en 1889. Ces matrices permettent de suivre les mutations parcellaires d'une propriété au fil des siècles. On retrouve les registres de délibérations...

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  Le fonds d'archives déposées est complet.

  Les registres du cadastre sarde ont été réalisés en 1741 et la collection du cadastre est complète jusqu'en 1889. Ces matrices permettent de suivre les mutations parcellaires d'une propriété au fil des siècles. On retrouve les registres de délibérations de 1816 à 1910, témoignage de la vie municipale. Le fonds présente également les recensements de population ou militaires, les documents financiers et électoraux. Les dossiers de construction ou de réparation des chemins, les baux communaux, les bâtiments communaux permettent de connaître l'évolution de la commune.

   

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1-41, 6 C 277 :...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1-41, 6 C 277 : bureau d'Alby ; 6 C 632-633, 534 : répertoires

  Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

  8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly , 1816-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 21 : organisation territoriale

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 54 : listes électorales

  3 M 247 : élections municipales

  Sous-série 4 M : police, 1860-1940

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 235 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 416 : listes nominatives

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 1460-1462 : Viuz-la-Chiesaz, 1876-1928

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/2039 : état de section, 1894

  3 P 3/2040-2042 : matrices des propriétés non-bâties, 1895-1937

  3 P 3/2043 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 46 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1878-1939

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1958

  Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 5 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 69 : budgets ; 5 V 76 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 1, 8, 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 207, 252 : commune de Viuz-la-Chiésaz, 1860-1934

  Autres fonds :

  Série E : état civil de la commune de Viuz-la-Chiésaz

  Série J : Fonds privés

  Série Fi : Fonds iconographiques

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives postérieures sont conservées à la mairie et ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion de Haute-Savoie

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981.

  [US 258]

  Viuz-la-Chiésaz, raconte-moi ton histoire ! [texte imprimé] :...

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  Histoire des communes savoyardes [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981.

  [US 258]

  Viuz-la-Chiésaz, raconte-moi ton histoire ! [texte imprimé] : Chronique d'un village et de son canton / Sabine Rochet, Catherine Garcin, Marie-Jo Chatillon. Tome 1, Monuments - Conflits. — Viuz-la-Chiésaz : La Vicusienne, 2015. — 1 vol. (303 p.) : ill., couv. ill. en noir et en coul. ; 30 cm. [ Cote : Bib 8137]

  Viuz-la-Chiésaz, raconte-moi ton histoire ! [texte imprimé] : Chronique d'un village et de son canton / Sabine Rochet, Catherine Garcin, Marie-Jo Chatillon. Tome 2, Agriculture -- Métiers. — Viuz-la-Chiésaz : La Vicusienne, DL 2016 (01 - Péronnas : SEPEC). — 1 vol. (383 p.) : ill., couv. ill. en noir et en coul. ; 30 cm. [ Cote : Bib 8164]

  Viuz-la-Chiésaz, raconte-moi ton histoire ! [texte imprimé] : Chronique d'un village et de son canton / Sabine Rochet, Catherine Garcin, Marie-Jo Chatillon. Tome 3, Les Hommes à travers l'histoire. — Viuz-la-Chiésaz : La Vicusienne, DL 2018 (01 - Péronnas : SEPEC). — 1 vol. (327 p.) : ill., couv. ill. en noir et en coul. ; 30 cm. [ Cote : Bib 8286]

  Bulletin paroissial de Viuz-la-Chiésaz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1938.

  S'intitule réellement : ºBulletin paroissial de Viuz-la-Chiésazº, 1932-1938. Mensuel. [ Cote : BP 159]

  Le Viulan [texte imprimé]. — Viuz-la-Chiésaz : Mairie de Viuz-la-Chiésaz, 2001-en cours.

  Lettre d'informations communales

  Le bulletin est numéroté du n° 1 au n° 68 de mai 2001 à février 2008, puis une nouvelle numérotation intervient à partir de mars 2008 en repartant du n° 1. Mensuel ou Bimensuel. [ Cote : BM 361]

  Bulletin paroissial du secteur d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912-2007.

  Paroisses d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Balmont, Chapeiry, Chavanod, Gruffy, Montagny, Mûres, Quintal, Saint-Sylvestre, Vieugy, Viuz-la-Chiésaz

  S'est successivement intitulé : ºL'écho paroissial de l'archiprêtre d'Albyº, 1912-1914. ºBulletin paroissial de l'archiprêtre d'Albyº, 1930-1932. ºMessages des paroisses de l'archiprêtre d'Alby-sur-Chéranº. En 1967, devient ºMessager de l'archiprêtré de Seynod (Alby)º, 1963-1970. ºAlpes 74. Message du secteur Alby-Seynodº. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. Horizons Semnozº, 1971-2007

  Mensuel, trimestriel puis bimestriel. [ Cote : BP 164]

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 310/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 310/ [sous-série + numéro d'article].