Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Nonglard fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton d'Annecy-Nord-Ouest. Elle compte en 2008, 481 habitants.

• Modalités d'entrées

  Les documents ont été déposées en 2011 suite à l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.

• Présentation du contenu

  Ce fonds d'archives contient des registres paroissiaux qui remontent au XVIe siècle.

• Mode de classement

  Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités d'accès

  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français et italien.

• Sources complémentaires

  Sources internesArchives antérieures à 1792 : Série C : Administrations provinciales. I C IV 1*-I C IV 14* Copie de la correspondance de l'intendant général concernant la province du Genevois (1759-1790). V C 2*-V C 9* Copie de la correspondance de l'intendant du Genevois (1773-1791). V C 16*...

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  Sources internesArchives antérieures à 1792 : Série C : Administrations provinciales. I C IV 1*-I C IV 14* Copie de la correspondance de l'intendant général concernant la province du Genevois (1759-1790). V C 2*-V C 9* Copie de la correspondance de l'intendant du Genevois (1773-1791). V C 16* Statistique : population, bétail, récoltes, fabriques, bois, chemins. Deuxième volume (communes de H à V) (1756). V C 137*-V C 145* : Travaux publics : devis et prix-faits de réparation aux chemins, ponts, digues, églises et édifices divers (1734-1792). VI C 42-VI C 290 Registres du tabellion pour le bureau d'Annecy (1697-1798). Archives de la Période sarde (1815-1860) : 6 FS Nonglard (en cours de reclassement). Archives modernes (1860-1940) : Série M : Administration générale et économie. 5 M 204 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance (1882-1939). 6 M 307 Liste nominative communale (1861-1936). Série O : Administration et comptabilité communales. 2 O de la commune de Nonglard. Série P : Finances, cadastre, postes. 3 P 3/1288 Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus (1865). 3 P 3/1289 Matrice des propriétés foncières (1866-1914). 3 P 3/1290 Matrice des propriétés non-bâties (1913-1967). 3 P 3/1291 Matrice des propriétés bâties (1911-1967). 3 P 3/6588 Cadastre français. – Tableau d'assemblage (s.d.). 3 P 3/6589-3 P 3/6591 Cadastre français. – Plan parcellaire, section A : La Montagne (1865). 3 P 3/6592-3 P 3/6593 Cadastre français. – Plan parcellaire, section B : Monthoux (1865). Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports. 1 T 446 Enseignement 1er degré, affaires communales. – Personnel, rapports d'inspection, travaux, matériel, fonctionnement, administration (1860-1938). Série U : Justice. 3 U 1/437 Expropriations. – Voies de communication (1871-1932). État civil (4 E, 5 Mi, F). Sources externesLes archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune de Nonglard

   

• Bibliographie

  US 258 : BAUD, Henri , MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  PER 1392 : VIVIANT, Gilbert. Nonglard : Histoire d'un village de l'avant-pays savoyard. Académie Salésienne, Annecy, 2011.

  PER 1470 : BRUNIER,...

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  US 258 : BAUD, Henri , MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  PER 1392 : VIVIANT, Gilbert. Nonglard : Histoire d'un village de l'avant-pays savoyard. Académie Salésienne, Annecy, 2011.

  PER 1470 : BRUNIER, Jean. "Un monument unique en Albanais : la lanterne des morts de Nonglard", in Les amis du vieux Rumilly et de l'Albanais, 1994, n° 12, p. 23.

  PER 1470 : VIVIANT, Gilbert. "La lanterne des morts de Nonglard" in Les amis du vieux Rumilly et de l'Albanais, 1999, n° 17, p. 35.

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 202/sous-série +numéro d'article.