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  Cet inventaire présente les listes communales des habitants de 1861 à 1936. Il est extrait du répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département de la Haute-Savoie de 1860 à 1940.

  Ces listes nominatives n'existent qu'à partir de 1886 pour les...

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  Cet inventaire présente les listes communales des habitants de 1861 à 1936. Il est extrait du répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département de la Haute-Savoie de 1860 à 1940.

  Ces listes nominatives n'existent qu'à partir de 1886 pour les communes des arrondissements de Bonneville, Saint-Julien-en-Genevois et Thonon-les-Bains, les listes des années antérieures ont été détruites en raison de l'interprétation trop étroite d'une circulaire ministérielle du 12 août 1887 prescrivant l'élimination de listes nominatives de plus de 6 ans.

  Ces listes sont très consultées par les généalogistes.

   

• Mode de classement

  Mode de classementLes listes nominatives sont présentées par commune qui sont elles-mêmes classées par ordre numérique de numéro de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Pour chacune des communes, les listes sont alors dans l'ordre chronologique.

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  Mode de classementLes listes nominatives sont présentées par commune qui sont elles-mêmes classées par ordre numérique de numéro de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Pour chacune des communes, les listes sont alors dans l'ordre chronologique.

   

• Modalités d'accès

  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents....

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  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents. Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

   

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion...

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  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Sources complémentaires

  Sources internesSérie F Manuscrits divers F 245 : Publications du Comité d'expansion et d'aménagement de la Haute-Savoie, concernant notamment le recensement de 1962 et le patrimoine immobilier.Série continue Rechercher dans le fichier alphabétique aux termes "population, statistiques"Série W...

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  Sources internesSérie F Manuscrits divers F 245 : Publications du Comité d'expansion et d'aménagement de la Haute-Savoie, concernant notamment le recensement de 1962 et le patrimoine immobilier.Série continue Rechercher dans le fichier alphabétique aux termes "population, statistiques"Série W Versements de l'INSEE n° 801, 802, 805, 819, 820, 832-836,1056, 1511, 1533, 1534, 1693, 1694, 1742,1814, 1830, 1881, 2135, 2270 et 2271 W (1946-2005)Série Mi 2 Mi 5-11 Listes nominatives de la population (1901-1962)

   

• Bibliographie

  • Notice descriptive et statistique sur le département de la Haute-Savoie, Paris, 1884, 171 p.
  • Callon, G. Le mouvement de la population dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie au cours de la période 1861-1920 et depuis la fin de cette période, Chambéry, 19234, 70 p.
  • Gex, F. La...

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  • Notice descriptive et statistique sur le département de la Haute-Savoie, Paris, 1884, 171 p.
  • Callon, G. Le mouvement de la population dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie au cours de la période 1861-1920 et depuis la fin de cette période, Chambéry, 19234, 70 p.
  • Gex, F. La Haute-Savoie aujourd'hui et il y a cent ans, avec un tableau de la population par communes de 1801 à 1921, Chambéry, 1924, 190 p.
  • Guichonnet, P. La population de la Haute-Savoie et son évolution depuis la fin du XVIIIe siècle, Annecy, 1955, 20 p.
  • Guy, L. "Le mouvement de la population en Faucigny de 1801 à 1901 et à nos jours", dans Le Faucigny, 9 avril 1949
  • Picamilh, Ch. de. Statistique générale de la Haute-Savoie pour 1861, Annecy, 1861

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 6 M + numéro d'article.