Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  premier dépôt réalisé en 1995, simplement récolé.

• Mode de classement

  Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités d'accès

  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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  CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires

  Sources internesArchives antérieures à 1790 : Série C : 1 C d 433 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739 1 C d 1311 : cadastre sarde, tabelle, 1739 1 C IV 1 : correspondance, 1759-1760 1 C IV 41 : biens possédés par la Chartreuse d'Aillon, 1786-1787 1 C IV 27, 143 : biens communaux, 1758-1760 V...

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  Sources internesArchives antérieures à 1790 : Série C : 1 C d 433 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739 1 C d 1311 : cadastre sarde, tabelle, 1739 1 C IV 1 : correspondance, 1759-1760 1 C IV 41 : biens possédés par la Chartreuse d'Aillon, 1786-1787 1 C IV 27, 143 : biens communaux, 1758-1760 V C 14 : dénombrement de la population, 1726-1733 6 C 291-386 : tabellion d'ancien régime, bureau de Faverges, 1697-1797 Archives période révolutionnaire (1790-1814) Série L : 2 L 16 : affaires communales, an II-an IV 6 L 44 : ponts-et-chaussées, routes d'Annecy à Conflans, an VII 10 L 77 : affaires communales, an VII-1810 33 L 16 : plan Archives période sarde (1815-1860) Série FS : 6 FS 89 : administration communale, 1815-1860 8 FS 1/1928-2070 : tabellion sarde, ACP, 1816-1860 8 FS 1/2071-2073 : tabellion sarde, SSP, 1816-1860 8 FS 1/2074-2078 : tabellion sarde, tables, 1816-1860 Archives période moderne (1860-1940) Série M : 3 M 21 : listes électorales, 1860-1940 3 M 207 : élections municipales, 1860-1940 6 M 176 : listes nominatives de population, 1861-1876, 1886-1936 7 M 50 : fruitière, 1914-1939 7 M 247-248 : forêt communale, 1861-1926 Série O : 2 O 674-678 : administration communale, 1860-1940 Série P : 2 P 197 : rôle des contributions directes, 1890-1935 3 P 3 451 : cadastre français, état de section, 1905 3 P 3 452 : cadastre français, matrice des propriétés non bâties, 1907-1914 3 P 3 453 : cadastre français, matrice des propriétés non bâties, 1913-1933 3 P 3 454 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1906-1933 Série Q : 3 Q 1P Faverges ACP, an II-1816 3 Q 1P Faverges SSP, an VII-1816 3 Q 1P Faverges MPD, an II-1811 3 Q 1P Faverges tables, an II-1815 3 Q 2P Faverges ACP, 1860-1941 3 Q 2P Faverges SSP,1860-1943 3 Q 2P Faverges Bx SSP, 1872-1943 3 Q 2P Faverges MPD, 1860-1940 3 Q 2P Faverges tables 1860-1944 Série R : 6 R 16 : sapeurs-pompiers, 1863-1922 Série S : 6 S 281 : alimentation en eau potable, 1933-1938 Série U : 4 U 5 : justice de paix de Faverges, 1860-1959 $

   

• Bibliographie

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois, Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  CARTIER (M.). Noms des familles des paroisses de Lathuile, Chevaline et Doussard, citées dans les registres paroissiaux et du tabellion. 1990, 11...

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  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois, Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  CARTIER (M.). Noms des familles des paroisses de Lathuile, Chevaline et Doussard, citées dans les registres paroissiaux et du tabellion. 1990, 11 p. (cote archives : F 664).

  COUPE (Elisabeth). Chevaline commune vivante au seuil d'une évolution qu'elle veut maîtriser. Le messager, 1973, p. 9 (cote archives : DOC 345).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 72 / [sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 72 / [sous-série +numéro d'article].