Présentation du fonds

Auteurs : par Robert Avezou, Pierre Duparc, Edouard Baratier, Raymond Oursel, Roger Devos, Gérard Le Bois	Nombre d'éléments : 2424
Année de publication : 1959, 1989, 1992, 2010, 2021	Liens :
Dates extrêmes : XVIIIe s.-1906

• Présentation du producteur

  Le premier département du Mont-Blanc, créé le 27 novembre 1792, dès l'annexion de la Savoie à la France, fut amputé le 17 mai 1798 de vingt-trois cantons, puis, le 17 février 1800, de cinq autres, qui constituèrent, avec le massif du Mont-Blanc lui-même, la majeure part du département du Léman...

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  Le premier département du Mont-Blanc, créé le 27 novembre 1792, dès l'annexion de la Savoie à la France, fut amputé le 17 mai 1798 de vingt-trois cantons, puis, le 17 février 1800, de cinq autres, qui constituèrent, avec le massif du Mont-Blanc lui-même, la majeure part du département du Léman nouvellement instauré autour de Genève.

  Les arrondissements compris dans l'étendue de l'actuel département de la Haute-Savoie, tels qu'ils furent institués par la loi du 17 février 1800, se répartirent entre Mont-Blanc et Léman. Annecy demeura au premier ; Bonneville et Thonon passèrent au second.

  Après le traité de Paris du 30 mai 1814, qui ne conservait à la France qu'une partie, empiriquement découpée, de la Savoie, la loi du 8 novembre 1814 créa pour quelques mois un arrondissement de Rumilly, dont le dépôt d'Annecy conserve les archives, de même que, pour partie, celles des commissions alliées ayant fonctionné sur les territoires de chacun des départements, de 1814 à 1815.

   

• Mode de classement

  Le répertoire de la série L des Archives de la Haute-Savoie (1792-1815) a été entrepris en 1927, sur les bases jetées par l'archiviste Cl. Faure. Le travail a été rendu difficile tant par les lacunes que par l'éparpillement et la fragmentation d'un fonds disparate, dont les têtes ne se trouvent...

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  Le répertoire de la série L des Archives de la Haute-Savoie (1792-1815) a été entrepris en 1927, sur les bases jetées par l'archiviste Cl. Faure. Le travail a été rendu difficile tant par les lacunes que par l'éparpillement et la fragmentation d'un fonds disparate, dont les têtes ne se trouvent pas conservées à Annecy, qui n'était pas chef-lieu, mais à Chambéry et Genève. L'inventaire a subi à partir de 1949 un remaniement important justifié par la masse considérable de documents incorporés au cours même du classement et l'hétérogénéité de certaines sous-séries parmi les 30 créées. Un projet d'inventaire sommaire à notices détaillées, envisagé un moment, a été abandonné. La formule adoptée à l'époque a cependant tenté de combiner ce type de description à un répertoire numérique : pour chaque article, les éléments les plus significatifs et importants qui le composent ont été signalés.

  Une sous-série 31 L très hétérogène intitulée "divers" a été créée vers la fin des années 1950. Comprenant de la presse, des pièces isolées parfois privées. Puis une sous-série 32 L a été créée dans les années 1960 pour intégrer un complément assez volumineux et hétérogène, provenant de diverses administrations de la période. Ces deux sous-séries nédessiteront un reclassement.

  Une sous-série 33 L, un temps réservée au cadastre napoléonien, a été intégralement recotée en sous-série 3 P 3 dans les années 2000 et supprimée.

  La création d'une version électronique de l'inventaire a été opérée en 2010 sans modification du plan de classement des années 1950/1960. Des compléments découverts lors de classements d'autres séries, lors de collectes ou même en des mains privées, sont ponctuellement réintégrés depuis.

  Une mise en ordre des titres, une reprise normalisée des descriptions archivistiques ainsi que le reconditionnement de certains articles seront à terme opérés.

   

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces de ce fonds, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote de classement du ou des document(s). Si un usage...

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  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces de ce fonds, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote de classement du ou des document(s). Si un usage commercial des documents est envisagé, une licence de réutilisation est nécessaire.

   

• Sources complémentaires externes

  Archives départementales de la Savoie : voir la série L.

  Pour le département du Léman (1798-1815), voir aussi les Archives d'État de Genève https://ge.ch/archives/

• Bibliographie

  Pour la Savoie :

  PÉROUSE, Gabriel. Répertoire de la série L. Chambéry : Imprimeries réunies, 1925. [Introduction historique et institutionnelle utile pour les départements de Savoie et Haute-Savoie.]