Imprimer cette page

2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Historique de la conservation

    Ces archives ont été conservées jusqu'en 2008 au CAUE. Elles ont pu subir, auparavant, des éliminations non autorisées. Elles ont été versées début décembre 2008 aux Archives départementales de la Haute-Savoie.

  • Présentation du producteur

    Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a été créé le 30 mars 1979 en application de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

    Le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.

    Il a pour but :

    Informer :

    - Pour promouvoir une...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement du 1er décembre 2008

  • Présentation du contenu

    Ce versement permet de retracer l'histoire du CAUE de la Haute-Savoie, depuis sa création, à travers les actions qu'il a menées au fil des années. On peut ainsi apprécier le développement de ses missions auprès des communes, preuve de son utilité reconnue par les maires et les élus. L'action...

     ...  
  • Tris et éliminations

    11 mètres linéaires ont été éliminés directement au CAUE avant le versement, principalement des doublons et des factures, ainsi que des plans en mauvais état.

  • Mode de classement

    Le versement se compose de trois grandes parties :

    1- Création et fonctionnement : ce chapitre comprend les documents administratifs et de fonctionnement du CAUE.

    2- Activités du CAUE : Cette partie montre les actions menées par le CAUE auprès des particuliers et des collectivités. Elle se...

     ...  
  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français, anglais, allemand et italien.
  • Sources complémentaires internes

    Archives publiques :

    - Série E dépôt

    - Série W sur l'urbanisme.

    - Archives du cabinet des Présidents du Conseil Général : 2082 W 416.

    Archives privées

    Fonds d'architectes :

    - Henry-Jacques Le Même : 142 J.

    - Maurice Novarina : 156 J et 157 J.

     ...  
  • Sources complémentaires externes

    Archives communales sur l'urbanisme.

  • Bibliographie

    BALANSARD, Claude, L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.

    FEDERATION NATIONALE DES CAUE, Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.

    GIRARDON, Jean, Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2116 W + numéro d'article.