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Archives des dons et legs

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 4 O 13-1470 - Dossiers constitués des dons et legs - 1714-1945
    • 4 O 67-1470 - Haute-Savoie - 1714-1945
      • 4 O 68-155 - Communes multiples - 1848-1940
        • 4 O 123 - GAVARD Jules (de) au profit de l'hôpital de Rumilly et de la fabrique de Sales. – Capital en argent : correspondance, notes, décret présidentiel, avis du préfet, budget, arbre généalogique, consentements des héritiers, comptes-rendus de séance de la commission administrative de l'hospice-hôpital, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, budget et comptes de l'hospice, copie de testament, extrait du registre des actes de l'état civil, extrait des délibérations du conseil de fabrique, états de l'actif et du passif de la cure. - 1881-1884
        • 4 O 124 - CHENAL Joseph-Agricola au profit des communes Chamonix-Mont-Blanc et de Sallanches. – Biens mobiliers et capital en argent : notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, traité, extrait et copie d'acte d'inventaire, copies de testament, correspondance, notes de frais, notes de service, déclaration du maire et du receveur municipal, délibération du conseil municipal, certificat du receveur, arrêté préfectoral, certificat du maire, état des certificats de rente, procès-verbal d'enquête administrative, certificats de publication et d'avis d'enquête, avis du sous-préfet, arrêté du conseil de préfecture, copies de rapport, liste, décret présidentiel, extrait des registres des actes de l'état civil, état de l'actif et du passif de la succession, arbre généalogique, journal " Les Alpes", consentements des héritiers, oppositions d'héritiers, renseignements sur la position de fortune, sommations, renseignement sur les démarches faites en vue de découvrir les héritiers, déclarations, budgets des communes, télégrammes, bordereau des titres de perception à mettre en recouvrement, acceptation du legs, acceptation provisoire. - 1881-1889
          Présentation du contenu :

          Legs à Chamonix-Mont-Blanc pour l'érection d'un monument à la mémoire de M. de Saussure et à la commune de Sallanches pour le traitement d'un maître de musique.


        • 4 O 125 - BETEMPS François-Adolphe au profit de l'école, des sapeurs-pompiers, du cercle [républicain], et de la bibliothèque du hameau de Mézinges sur la commune d'Allinges, du club alpin suisse de Thonon-les-Bains. – Objets mobiliers, biens immobiliers, capital en argent et rente : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication, correspondance, note, cahier des charges, procès-verbal d'expertise, procès-verbal d'enquête, note du service des communes, note, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, testament, facture, quittance, reçu, compte, bail, avoir, délivrance de legs, décret présidentiel, extrait des actes de l'état civil, arbre généalogique, sommation à l'unique héritière naturelle, état de l'actif et du passif de la succession, inventaire notarié de la succession, état estimatif, plan, extrait du registre de délibération de la commission syndicale du hameau de Mézinge, extrait du registe des délibérations de la section syndicale d'Allinges, avis de l'inspecteur d'académie, opposition des héritiers, acte de partage, acte de vente, certificat de décès, copie d'un acte de donation, avis du sous-préfet, signification de testaments, procès-verbal d'élection, arrêté municipal, titres bancaires, acte de donation. - 1883-1907
          Présentation du contenu :

          Legs et donation.


        • 4 O 126 - GUEBEY Louis au profit des fabriques, des bureaux de bienfaisance et des pauvres des communes d'Onnion, de Mieussy et de Savigny. – Biens mobiliers, immobiliers et capital en argent : copies de testament, extrait du registre des actes de l'état civil, arbres généalogiques, acceptation du legs, correspondance, consentements des héritiers, journal "Le Mont-Blanc", renseignement sur la position de fortune des héritiers, état de l'actif et du passif, inventaires, rapport d'expertise, comptes, état des legs déjà acquittés, liste des objets mobiliers, état nominatif des créances léguées, déclaration du maire, notes de dépenses, certificat de non-inscription à la conservation des hypothèques, état des revenus, reçu, comptes, délibération du conseil de fabrique, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, état des prêtres habitués desservant la commune, état des titres revenus et fondations faites à l'église, comptes et budgets de la fabrique, copies de délibérations du bureau des marguilliers, certificat du président de la fabrique, copie du tableau des fondations du bénéfice-cure, extrait des délibérations du conseil de la fabrique, état du personnel ecclésiastique attaché à la paroisse, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, certificats de publication d'affichage, compte-rendu d'enquête administrative, registre d'enquête, budgets du bureau de bienfaisance, budgets de la commune, procès-verbal d'enquête, certificat du receveur municipal, demandes d'autorisation, état de l'actif et du passif de la fabrique, état de l'actif et du passif de la succession, extrait des registres de l'état civil, extraits de la matrice cadastrale, état des biens possédés. - 1884-1905
        • 4 O 127 - JULLIARD Jean au profit de l'église de Lugrin et de l'église de Thollon-les-Mémises. – Capital en argent : arrêté préfectoral, correspondance, extrait des registres de l'état civil, arbre généalogique, consentement à délivrance de legs, budget de la fabrique, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, état des vicaires ou prêtres, extrait du sommier des titres de la paroisse, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du sommier des fondations, budget de la fabrique, copie de testament, états de l'actif et du passif de la cure. - 1889
        • 4 O 128 - EXCOFFIER Marie au profit de la fabrique de Saint-Blaise, des hospices de Saint-Julien-en-Genevois. – Capital en argent : correspondance, décret présidentiel, notes, renvoi. - 1892-1893
        • 4 O 129 - MUFFAT-JEANDET Charles-François au profit du bureau d'assistance et des enfants pauvres de Demi-Quartier et de la commune de Megève. – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie d'acte de donation, correspondance, copie de testament. - 1892-1894
        • 4 O 130 - DURET Louis au profit des fabriques de Cruseilles et de Villaz. – Parcelles de terre : correspondance, note, décret présidentiel, extrait de l'actif et du passif de la fabrique, extraits de l'actif et du passif de la paroisse, certificat négatif d'inscription au bureau des hypothèques, copies de testament, extrait des registres de l'état civil, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, extrait de registre d'enquête, extraits du registre des délibérations du conseil de la fabrique, copie de tableau des fondations. - 1892-1895
        • 4 O 131 - CHARDON Valfrède au profit des hospices, du bureau de bienfaisance, des écoles primaires et du collège communal de Bonneville, des écoles primaires d'Ayze. – Capital en argent : bordereau des titres de perception à mettre en recouvrement au profit des communes et des établissements publics, note, arrêté préfectoral, copies de testament, extrait des registres de l'état civil, arbre généalogique, extrait des registres de greffe de la justice de paix, extrait de la délibération de la commission administrative de l'hospice, extrait de la délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, avis du sous-préfet. - 1893-1895
        • 4 O 132 - LEVET Aimé-Antoine au profit de la bibliothèque d'Annecy et du bureau de bienfaisance d'Annecy-le-Vieux. – Livres et capital en argent : correspondance, accusé de réception, note, renvoi. - 1896-1898
        • 4 O 133 - GREFFOZ Louis-Eugène au profit du bureau de bienfaisance, des élèves les plus pauvres ayant obtenu le certificat d'étude, pour la construction d'une horloge aux Carroz, et au profit des pauvres de la commune d'Arâches-la-Frasse, et des élèves les plus pauvres ayant obtenu le certificat d'étude de Châtillon-sur-Cluses, de Morillon, de la Rivière-Enverse et de Saint-Sigismond. – Capital en argent : correspondance, note, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, bulletin d'envoi, décret présidentiel, arrêté du conseil de préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil d'administration à la caisse des écoles, certificat administratif, ordre de recevoir, traité pour fournitures d'horloge, compte, testament, liste des héritiers, avis du préfet, accusé de réception, certificat de notification, certificat d'affiche, Recueil des actes administratifs de la préfecture, état de l'actif et du passif de la succession, extrait du registre des délibérations de la commission municipale scolaire, extrait du registre des délibération du bureau d'assistance, lettre d'acceptation de la caisse des écoles, extrait du registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles, statuts, sommation, avis aux héritiers, note. - 1896-1922
          Présentation du contenu :

          Legs aux Carroz pour la construction d'une horloge.


        • 4 O 134 - DEMOLE François-André au profit de la commune de Bossey, de la commune et de l'hôpital de Scientrier. – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance, renvoi. - 1897
        • 4 O 135 - VERNAZ François (abbé) au profit des fabriques de Publier et de Saint-Paul-en-Chablais. – Capital en argent : décret présidentiel, notes, règlement, devis, tableau des fondations, extrait de l'actif et du passif de la mense curiale, budget et comptes de la fabrique, états du personnel ecclésiastique, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil de fabrique, renvoi, notifications. - 1899-1900
        • 4 O 136 - NALY Jean au profit de l'hôpital d'Annemasse et du bureau de bienfaisance de Gaillard. – Objet inconnu : note, correspondance. - 1900-1905
        • 4 O 137 - ROUSSEL Joseph-Antoine au profit des communes de Bossey et de Collonges-sous-Salève. – Capital en argent : correspondance, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant un achat de rentes sur l'État, note, télégrammes. - 1901-1912
        • 4 O 138 - MONOD Françoise au profit du desservant de Chaumont et de la fabrique de Chessenaz. – Capital en argent : Recueil des actes administratifs de la préfecture, note, avis aux héritiers inconnus, états des héritiers, correspondance, extrait de testament, certificat de publication et d'affichage, autorisation administrative de legs. - 1906
        • 4 O 139 - PEYRASSET Jean au profit des sociétés de secours mutuels de Machilly et de Saint-Cergues. – Capital en argent : arrêté préfectoral, correspondance, notes. - 1908
        • 4 O 140 - PAYOT Venance au profit des communes de Chamonix-Mont-Blanc, des Houches, de Servoz et de Vallorcine. – Capital en argent et rente : extraits du registre des délibérations du conseil municipal. - 1911
        • 4 O 141 - DESCHAMPS, veuve CUINAT, Eugénie au profit des bureaux de bienfaisance de Sallanches et de Servoz. – Capital en argent : arrêté préfectoral, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extrait du registre des délibérations du bureau d'assistance, certificat de publication et d'affichage, notes, notification, correspondance, accusés de réception. - 1911-1912
          Présentation du contenu :

          Legs au profit du bureau de bienfaisance de Sallanches pour les enfants de l'école enfantine.


        • 4 O 142 - MONTENDON, veuve SAILLET, Adèle-Sophie au profit de la commune de Bonne, du bureau de bienfaisance de Nangy, de l'Académie des sciences morales et politiques. – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance. - 1912-1913
        • 4 O 143 - Inconnu au profit de la commune de Bonneville ou de Saint-Julien-en-Genevois. – Immeuble : télégramme. - 1913
        • 4 O 144 - BALLY, veuve PIERRE, Caroline au profit de la commune et du musée d'Annecy et de la commune de Thônes. – Capital en argent et œuvres d'art : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, note, accusé de réception, certificat d'affichage, avis du préfet, extrait de testament, récépissé de délibération, renvoi. - 1915-1919
        • 4 O 145 - CHATENOUD Alexis-Benoît-Christophe au profit du bureau de bienfaisance et de la société de secours mutuels de Frangy et de l'hôpital-hospice de Saint-Julien-en-Genevois. – Capital en argent : notes, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, dépôt du codicille, renvois, arrêtés préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative de hôpital hospice, notification, correspondance, copie d'acte de donation, extrait du registre des délibérations de la commission administrative de la société de secours mutuels de l'union de Frangy, certificats de publication et d'affichage, accusés de réception, copie de testament. - 1916-1935
        • 4 O 146 - BRUNIER Camille au profit de la musique municipale d'Annecy, des pompiers, des pauvres et de la fabrique d'Annecy-le-Vieux. – Capital en argent : copie de testament, correspondance, note manuscrite, renvoi. - 1917
        • 4 O 147 - BORGET Louis au profit de la commune de Chêne-en-Semine, de la commune, des pompiers, de l'école et de l'hôpital de Seyssel. – Capital en argent : extrait de testament. - 1920
          Présentation du contenu :

          Concerne les deux communes, Seyssel Haute-Savoie et Seyssel Ain.


        • 4 O 148 - MAURIS-DEMOURIOUX Eugénie-Victorine au profit des bureaux de bienfaisance de Marignier et de Thyez. – Capital en argent : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance, procès-verbal d'enquête, extrait du registre des délibérations, état des héritiers, testament, bordereau d'envoi, bulletin de décès. - 1922-1934
          Présentation du contenu :

          Don et legs.


        • 4 O 149 - TISSOT Claude-François au profit des musées d'Annecy et de Thonon-les-Bains. – Collections d'histoire naturelle : testament, correspondance, renvoi. - 1923
        • 4 O 150 - PONCET Joseph-Honoré au profit de la fanfare municipale, du bureau de bienfaisance d'Arâches-la-Frasse, de la fanfare municipale et du bureau de bienfaisance de Cluses. – Obligations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, extrait du registre de la commission administrative du bureau de bienfaisance arrêté préfectoral, statuts et règlement de la Musique de Cluses, testament, lettre de consentement des bénéficiaires, accusé de réception, avis aux héritiers, Recueil des actes administratifs de la préfecture, certificat d'affichage, avis du préfet, extrait d'acte de décès, renvoi. - 1927-1929
        • 4 O 151 - DESBOIS Eusèbe au profit des hôpitaux de Bonneville, de Bonne et de l'hospice de Nangy. – Rentes : correspondance, extraits du registre des délibérations de la commission administrative de l'hôpital-hospice, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. - 1928-1939
          Présentation du contenu :

          Legs pour des lits au profit des malades des communes de Loex et Nangy.


        • 4 O 152 - VERJUS Nicolas-Baptiste au profit de "L'Allobroge Gymnastique" à Annecy, du bureau de bienfaisance et de la compagnie des sapeurs-pompiers de Nâves-Parmelan. – Capital en argent : note, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoral, acceptation du legs, extrait du registre des délibérations de la société des secours mutuels des sapeurs-pompiers, notifications, certificat de publication et d'affichage, copie de testament, extrait des registres de l'état civil, renvoi. - 1930-1931
        • 4 O 153 - COUTTET Jeanne-Fernande au profit de l'hôpital de Chamonix-Sallanches. – Totalité des biens : correspondance, bordereaux d'envoi, certificat de publication et d'affichage, notification, avis aux héritiers inconnus, Recueil des actes administratifs de la préfecture, acte de décès, état des héritiers naturels, copie de testament. - 1932-1933
          Présentation du contenu :

          Legs à l'hôpital intercomunal.


        • 4 O 154 - BESSON, épouse FAVRE-COLLET, Thérèse au profit des cantines scolaires d'Évian-les-Bains, des cantines scolaires et des hospices-civils de Thonon-les-Bains. – Capital en argent : notes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations de la commission administrative des hospices civils, copie de testament, correspondance, notification, Recueil des actes administratifs de la préfecture, renvoi, extrait du registre des actes de décès. - 1935
        • 4 O 155 - GROBEL, veuve PASSET, Marie-Joséphine au profit du bureau de bienfaisance de Boëge et de l'école des filles de La Roche-sur-Foron. – Capital en argent : notes, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, certificat de publication et d'affichage, avis du préfet, état nominatif des héritiers, extrait du registre de l'état civil, extrait du testament, copies de testament. - 1939-1940
      • 4 O 156-1470 - Commune unique - 1714-1945

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