Notice descriptive

  • Archives des dons et legs
    • Dossiers constitués des dons et legs
      • Haute-Savoie
        • Commune unique
          • Annecy

4 O 190 - JORAT François (fabrique de Saint-Maurice). – Meubles, valeurs mobilières et créances : décret impérial, bordereau des pièces transmises au ministre de la Justice et des cultes, avis préfectoral, correspondance, copie de délibération de la fabrique paroissiale de Saint-Maurice. - 1869

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