Imprimer cette page

234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 234 J 130-135 - Tome 59 - 1672-1763
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure au classement du secrétaire Taberlet a ajouté Les Jourdillets, Cormand et Chounaz.


    • 234 J 130-134 - Domaine de Saint-Jeoire - 1672-1763
      • 234 J 130 - Vente passée par Jean-Joseph Foncet, bourgeois d'Annecy, au profit de Jean-François Dunant et Me Jean-Marie Dunant, de la maison paternelle située à Saint-Jeoire, sous la condition notamment de l'entretien d'un prédicateur, quittance, obligation, mémoires, cession de rente (1741-1746). Acensement d'un pré passé par Jean-Joseph Foncet au profit de Jean-François Dunant : contrat de précaire (1749). Cession passée par Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour, président et surintendant des archives de S. M., au profit de François Pignal, marchand, des droits sur un contrat de rente : contrat de cession (1763). - 1741-1763
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 10-11. Une note manuscrite précise que ces titres prouvent les droits du baron Foncet à propos de la "maison paternelle vendue par le sieur Dunand, et pour la charge prise de [le] relever du logement des capucins".


      • 234 J 131 - Procès entre Me François Dussaix, chirurgien, et Jean-Charles Cocquinet, bourgeois de Saint-Jeoire, d'une part, et Jean-Joseph Foncet, bourgeois d'Annecy, à propos des droits de ce dernier sur la fontaine et le passage de Saint-Jeoire : traité, extrait de la mappe, déclaration, pièces de procédure. - 1739-1743
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 14-15.


      • 234 J 132 - Pré du Bruet. – Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet, vente passée par Péronne Chartrier, veuve de Pierre Séraphin, et Auguste Séraphin, son fils, au profit de Jean-Joseph Foncet, d'une pièce de pré : contrat d'acquis (1732) ; vente passée par Jean-Charles Ocquinet et François-Marie, son fils, en faveur de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, bourgeois d'Annecy, d'une pièce de pré : contrat d'acquis, prix-fait, mémoires (1742). Pièces portant origine de propriété : obligation passée par Jacques Séraphin, praticien et bourgeois de Saint-Jeoire, obligation passée par Aymée Hugard, veuve de Jacques Séraphin (1691), transaction entre noble Claude-Aymé de Roget, seigneur de Fesson, et Pierre Séraphin, portant cession en faveur de Jean Foncet, extrait des registres de subhastation de la châtellenie de Saint-Jeoire, exploits, cession de droits, obligation de Pierre Séraphin pour dette en faveur de Jean Foncet, compte des dettes de Me Pierre Séraphin (1672-1712). - 1672-1742
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 22-23. La vente du pré permet d'éteindre les dettes de Péronne et d'Auguste en vertu notamment de l'acte de cession en faveur de de Jean Foncet par noble Claude-Aymé de Roget, seigneur de Fesson.


      • 234 J 133 - Biens procédés de Jean Dunant et François Decret, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet : contrat dotal entre Pierre Gavard Pivet et Marie Dunant (1719), contrat dotal entre Joseph Monge et Nicole Dunant (1720), contrat dotal entre Michel Gavard Pivet et Nicole Dunant (1732), cession passée par Melchior Rouph, avocat au Sénat, au profit de Claude-Joseph de la Fléchère, seigneur de Beauregard, d'une rente (1696, 1734), vente passée par Laurent Dunant au profit de Me Aymé Famel d'une rente (1736), donation entre vifs passée par Me François Bel et Laurent Dunant (1736), vente passée par Laurent Dunant en faveur d'Angelin Berthet, d'une rente (1739), vente passée par Laurent Dunant au profit de Jean-Joseph Foncet, d'une rente (1741), promesse de vente passée par Jean Dunant et Françoise Decret en faveur de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de plusieurs biens situés à Saint-Jeoire (1744), quittance passée par Michel Gavard Pivet et de Nicole Dunant, fille de feu Laurent Dunant, au profit de Françoise Decret et Jean Dunant (1744), contrat d'acquis en faveur de Jean-Joseph Foncet (1744). - 1696-1744
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 25.


      • 234 J 134 - Biens procédés de la famille Mercier, transmission et acquisition par Jean Foncet : actes de vente, obligations, quittances, acte de cession, contrat de rente, amodiation, billet, mémoires. - 1687-1754
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 26-30.