234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954) - Domaine de Saint-Jeoire - 1672-1763

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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Sommaire > Tome 59

Cote : 234 J 130-134
Analyse : Domaine de Saint-Jeoire
Date : 1672-1763

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011546430470IsDxxL

Vente passée par Jean-Joseph Foncet, bourgeois d'Annecy, au profit de Jean-François Dunant et Me Jean-Marie Dunant, de la maison paternelle située à Saint-Jeoire, sous la condition notamment de l'entretien d'un prédicateur, quittance, obligation, mémoires, cession de rente (1741-1746). Acensement d'un pré passé par Jean-Joseph Foncet au profit de Jean-François Dunant : contrat de précaire (1749). Cession passée par Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour, président et surintendant des archives de S. M., au profit de François Pignal, marchand, des droits sur un contrat de rente : contrat de cession (1763).

Procès entre Me François Dussaix, chirurgien, et Jean-Charles Cocquinet, bourgeois de Saint-Jeoire, d'une part, et Jean-Joseph Foncet, bourgeois d'Annecy, à propos des droits de ce dernier sur la fontaine et le passage de Saint-Jeoire : traité, extrait de la mappe, déclaration, pièces de procédure.

Pré du Bruet. – Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet, vente passée par Péronne Chartrier, veuve de Pierre Séraphin, et Auguste Séraphin, son fils, au profit de Jean-Joseph Foncet, d'une pièce de pré : contrat d'acquis (1732) ; vente passée par Jean-Charles Ocquinet et François-Marie, son fils, en faveur de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, bourgeois d'Annecy, d'une pièce de pré : contrat d'acquis, prix-fait, mémoires (1742). Pièces portant origine de propriété : obligation passée par Jacques Séraphin, praticien et bourgeois de Saint-Jeoire, obligation passée par Aymée Hugard, veuve de Jacques Séraphin (1691), transaction entre noble Claude-Aymé de Roget, seigneur de Fesson, et Pierre Séraphin, portant cession en faveur de Jean Foncet, extrait des registres de subhastation de la châtellenie de Saint-Jeoire, exploits, cession de droits, obligation de Pierre Séraphin pour dette en faveur de Jean Foncet, compte des dettes de Me Pierre Séraphin (1672-1712).

Biens procédés de Jean Dunant et François Decret, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet : contrat dotal entre Pierre Gavard Pivet et Marie Dunant (1719), contrat dotal entre Joseph Monge et Nicole Dunant (1720), contrat dotal entre Michel Gavard Pivet et Nicole Dunant (1732), cession passée par Melchior Rouph, avocat au Sénat, au profit de Claude-Joseph de la Fléchère, seigneur de Beauregard, d'une rente (1696, 1734), vente passée par Laurent Dunant au profit de Me Aymé Famel d'une rente (1736), donation entre vifs passée par Me François Bel et Laurent Dunant (1736), vente passée par Laurent Dunant en faveur d'Angelin Berthet, d'une rente (1739), vente passée par Laurent Dunant au profit de Jean-Joseph Foncet, d'une rente (1741), promesse de vente passée par Jean Dunant et Françoise Decret en faveur de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de plusieurs biens situés à Saint-Jeoire (1744), quittance passée par Michel Gavard Pivet et de Nicole Dunant, fille de feu Laurent Dunant, au profit de Françoise Decret et Jean Dunant (1744), contrat d'acquis en faveur de Jean-Joseph Foncet (1744).

Biens procédés de la famille Mercier, transmission et acquisition par Jean Foncet : actes de vente, obligations, quittances, acte de cession, contrat de rente, amodiation, billet, mémoires.