Notice descriptive
- 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
- Tome 59
- Domaine de Saint-Jeoire
- Tome 59
234 J 131 - Procès entre Me François Dussaix, chirurgien, et Jean-Charles Cocquinet, bourgeois de Saint-Jeoire, d'une part, et Jean-Joseph Foncet, bourgeois d'Annecy, à propos des droits de ce dernier sur la fontaine et le passage de Saint-Jeoire : traité, extrait de la mappe, déclaration, pièces de procédure. - 1739-1743
Présentation du contenu :
Liasse n° 14-15.
