Cours et juridictions (série B)

Comme la série A, la série B ne conserve pas de fonds homogènes, mais plutôt des éléments provenant de différentes juridictions, rassemblés à Annecy de manière fortuite. 

Présentation

La série B comporte des archives éparses émises par le Sénat, le Conseil d’État et Chambre des Comptes de Savoie qui siégeaient à Chambéry, mais aussi par le Conseil présidial de Genevois et la Chambre des comptes de Genevois. Elle rassemble également des archives incomplètes des judicatures mages. Le juge mage était sur le plan local chargé du règlement des affaires civiles courantes et de certaines affaires criminelles. 

Max Bruchet et Gaston Letonnelier, dans l’instrument de recherche paru en 1921, se sont intéressés au premier tiers de cette série, soit les 149 premières cotes. Roger Devos s’est chargé, lui, de l’analyse des cotes suivantes. L’ensemble a été repris en 2021 et est désormais accessible en ligne.