L’intendant général de Savoie réside à Chambéry depuis les années 1680. Dans les années 1710-1720, les intendants particuliers responsables d’une province sont désignés à Annecy, Thonon et Bonneville pour le territoire actuel de la Haute-Savoie. Une nouvelle intendance est créée à Carouge en 1780.

Après la création du département de la Haute-Savoie, les Archives ont collecté des documents provenant de l’intendance générale et d’autres organismes ayant leur siège à Chambéry ainsi que des intendances de Genevois, Faucigny et Chablais.

La sous-série I C contient des règlements et correspondances de l’intendant général. Elle est ensuite subdivisée par province.

Consultez l’Inventaire sommaire de Max Bruchet et Gaston Letonnelier, paru en 1921 (liens disponibles ci-dessous).

Autre instrument de recherche, consultable en salle de lecture : G. Détraz, Index de l'inventaire sommaire des sous-séries I C et I C I à I C IV, Annecy, 2001.

• I C I. Correspondance adressée par l’intendant de Carouge à l’intendant général, 1780-1792
• I C II. Intendance générale, concernant la province du Chablais, 1641-1792 : correspondances, instructions adressées aux communautés, fragments d’enquêtes, pièces comptables, dossier sur l’occupation espagnole.
• I C III. Correspondance adressée par l’intendant de Faucigny à l’intendant général, 1730-1792
• I C IV. Intendance générale, concernant la province de Genevois, 1703-1792 : correspondances, travaux sur des édifices, ponts, routes, mercuriales…

• I C a. Ordonnances et correspondance du gouverneur général de Savoie, 1730-1792
• I C b. Délégation générale des affranchissements, 1563-1792 : affranchissements, textes réglementaires, enquêtes sur les taillables, comptabilité des affranchissements, états de communautés affranchies, correspondances, ventes de biens communaux.
• I C c. Délégation générale pour la vérification des droits féodaux, 1730-1784 : états de biens nobles ou d’Église, états de redevances (« servis ») dues par les communautés.
• I C e. Commissaires d’extentes chargés de la rédaction des terriers, 1772-1788 : sommaires de titres et de fiefs. 

Victor-Amédée II, roi de Sardaigne, ordonne, par les lettres patentes du 9 avril 1728, l’exécution du cadastre afin d’établir une mesure uniforme des biens fonciers, par catégorie et par parcelle. Un plan cadastral (appelé mappe), de taille très variable, de quelques mètres carrés à 66 m² pour le plus grand, celui de Chamonix, est réalisé par paroisse. L’ensemble du territoire est cadastré en moins de dix ans et la mappe sarde reste le document de référence jusqu’à l’établissement du cadastre français après 1860.

Le livre des numéros suivis donne la liste des parcelles dans l’ordre des numéros avec l’indication du nom du premier propriétaire au moment de la réalisation du cadastre. Le livre de transport est le registre dans lequel sont reportées les mutations de propriétés dans l’ordre alphabétique des propriétaires. Dans le livre journalier sont inscrites les mutations de propriétés dans l’ordre chronologique. Les livres de transport et livres journaliers font partie des archives des communes, ils sont classés en série E dépôt ou bien encore conservés dans les mairies.

Consultez l'inventaire et les plans numérisés des cadastres successifs.

• II C. Intendance de Carouge, 1782-1792 (3 articles) : 

2 C 1 : Mandats de paiement délivrés par l’intendant Foassa-Friot (1782-1784)
2 C 2 : Contrats d’affranchissement reçus au bureau de l’intendance (1789-1792)
2 C 3 : Adjudication de coupes de bois à Veigy (1789-1790)

• III C. Intendance de Chablais, 1742-1792 (12 articles)
• IV C. Intendance de Faucigny, 1623-1792 (551 articles) : cette sous-série représente la moitié de la série C. Elle comporte la consigne des mâles dressée en 1726, un recensement nominatif de 1743 à l’occasion des réquisitions de l’armée espagnole, des pièces relatives à l’administration des communautés, enquêtes et statistiques relatives à la population et à la vie économique, une collection de devis, plans, prix-faits, actes de réception de travaux.

Consultez en salle de lecture F. Laguin. Répertoire des devis, plans, prix faits, actes de réception de travaux divers contenus dans les registres IV C 490-516 (Faucvigny ; dactyl. 1973).

• V C. Intendance de Genevois, 1544-1791 (162 articles) : mêmes typologies que la sous-série IV C mais moins complètes. Il manque par exemple la moitié de la consigne des mâles de 1726 et le recensement de 1743).

Consultez en salle de lecture F. Laguin. Répertoire des devis, plans, prix faits, actes de réception de travaux divers contenus dans les registres V C 137-143 (Genevois ; dactyl. 1973).

À partir de 1696, tous les actes passés devant un notaire, ainsi parfois que certains autres actes (actes administratifs, judiciaires, actes sous seing privé), sont transcrits sur des registres tenus par les bureaux du Tabellion.

Les registres sont classés par bureaux (Alby, Annecy, Faverges, Rumilly, Thônes ; Bonneville, Chamonix, Cluses, Megève, La Roche, Sallanches, Viuz-en-Sallaz ; Chaumont, Clermont, Cruseilles ; Le Biot, Douvaine, Évian, Thonon) et chronologiquement. Certains bureaux sont pourvus de répertoires.

Accédez aux images numérisées par le formulaire de recherche ou consultez l’inventaire.