Présentation du fonds

Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 24
Année de publication : 2022	Métrage linéaire : 0,42
Dates extrêmes : 1586-1920	Liens :

• Historique de la conservation

  Nous ne savons pas comment ces papiers de diverses familles ont été réunis. Les liens les unissant entre elles n'ont pas été tous trouvés : il a tout de même été décidé de garder l'ensemble et de constituer un fonds.

• Présentation du producteur

  Les familles Tappaz, Avril, Boccard, Billiod et Bron sont originaires de La Roche, La Chapelle-d'Abondance, Thonon et Évian. Certaines sont liées entre elles par des unions matrimoniales.

• Modalités d'entrées

  Don, 2009.

• Présentation du contenu

  Les documents conservés sont ceux des fonds de familles : expéditions d'actes notariés, testaments, correspondance, pièces de procédure, etc. La présence de correspondance de Joseph Bron, natif d'Évian mais habitant Cadix en Espagne pour affaires, est à souligner.

• Mode de classement

  Les archives ont été réparties par famille et par individu.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Sources complémentaires internes

  Famille Avril

  Maurice Avril, notaire à La Chapelle-d'Abondance

  2 E 3017, E 212 Minutes notariales. 1618, 1635-1639

  Famille Boccard

  1 J 3523 Famille Boccard. - Damoiselle Charlotte Ribiollet femme de Maurice Boccard : extrait du cadastre d'Épagny pour les biens délaissés par elle (1779)....

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  Famille Avril

  Maurice Avril, notaire à La Chapelle-d'Abondance

  2 E 3017, E 212 Minutes notariales. 1618, 1635-1639

  Famille Boccard

  1 J 3523 Famille Boccard. - Damoiselle Charlotte Ribiollet femme de Maurice Boccard : extrait du cadastre d'Épagny pour les biens délaissés par elle (1779). André Boccard fils de Maurice, né à Thonon et habitant Annecy, marié à Thérèse Bally : promesse en sa faveur par Joseph Delachenal (1804) ; procès contre Rose Rolle débitrice au sujet d'une boutique rue du Pâquier à Annecy : obligation, pièces de procédure (1806-1817). Pièces isolées. - François Tornier fils d'Antoine, habitant Allinges : vente de partie de pièce d'habitation à Thonon à Étienne Rebut fils de Joseph bourgeois de Thonon. (1727). Litiges entre Jean-Claude Gay, Jean Baptiste Mogenier et André Simond, entrepreneur de la maison de ville de Bonneville : injonctions de paiement par le vice-intendant du Faucigny (1782). 1727-1817

  Famille Billiod

  Gaspard Billiod

  1 J 1793 Traité fait entre les sieurs Thomas Guillot maître-tanneur, et Gaspard Billiod, tous deux d'Évian, par Mauris Bally, de Larringes. 2 mai 1808

  Il fut procureur et tuteur de Pierre-Louis-Gaspard Bordet et de sa sœur Louise de 1780 à 1798.

  Voir le 94 J Fonds de la famille Bordet, d'Évian. 1481-XIXe s.

  François et Gaspard Billiod

  43 J 1848 Acquis de la famille Maitre, de Lugrin. Titres de propriété de cette famille. Vente à Pierre, Michel et Jean-Pierre Démolis, de Menthonnex-en-Bornes, des biens provenus par héritage d'Ursule Boccard. Quittances. 1782-1796

  43 J 1849 Procès contre Rollet et Jean Vulliez, de Publier. 1770

  43 J 1850 Procédures. Comptes avec Joseph-Amed et Jean-Antoine Matthieu pour la succession de leur grand-mère. 1769-1787

  43 J 1851 Correspondance passive. Lettres de Cachat, de Thollon ; Coppier, homme de loi à Annecy ; Desportes, d'Annecy ; Hiertzeler, sellier à Genève ; Julliard. 1782-1813

  43 J 1852 Comptes d'Alphonse Barphely son fermier et homme d'affaires. 1797-1811

  43 J 1853 Affaires avec Maurice Maxit et consorts de la Chapelle d'Abondance : vente d'une montagne, billets à ordre, comptes, procédures. An IV (1796)-1814

  Louis-Bruno Billiod

  43 J 1854 Baux en faveur de différents particuliers dont Jacques Mercier, de Chevenoz, habitant à Semsalles, canton de Fribourg. Mémoires d'artisans et quittances. Comptes de Kenod, aubergiste à Thonon. 1809-1819

  43 J 1855 Procès de Louis-Bruno Billiod et de ses frère et sœurs, François-Victor, médecin, Philippine, épouse d'Athanase Bron, notaire à Évian, Pauline, épouse de François Buttet, propriétaire à Évian, Jacqueline, épouse de François Berthollet, notaire, et Caroline, contre Georges-Louis Choisy, Anne Joly et consorts, de Genève. 1831-1835

  43 J 1856 Procès contre Prosper-Gaspard Leborgne, de Grenoble. 1831-1838

  43 J 1857 Procès de Louis-Bruno Billiod et de son frère, François-Victor, médecin, contre Charles-Gabriel Davet, époux de Stéphanie Bron. 1833

  43 J 1858 Procès entre Louis-Bruno Billiod, Pierre Louis-Gaspard Bordet, Charles-Gabriel Davet, Silvain Cayen, propriétaires à Évian, et Alexandre Trombert, procureur à Évian. 1839

  Philippine Billiod, fille de Gaspard

  43 J 1859 Procès entre Philippine Billiod, veuve de Athanase Bron, notaire à Évian, et ses créanciers. 1852-1853

  Jean Billiod, fils de Louis-Bruno

  43 J 1860 Inscriptions hypothécaires contre Jules et Etienne Servoz, père et fils, de Lugrin. 1853

  Jean-François Berthollet, époux de Jacqueline Billiod fille de Gaspard, notaire à Annemasse

  2 E 8979-8987 Minutes notariales. 1817-1833

  Famille Bron

  Charles-Joseph Bron, notaire à Vacheresse

  2 E 12284-12289 Minutes notariales. 1753-1792

  Athanaze Bron, notaire à Évian-les-Bains

  2 E 11686-11694, 13066-13073, 19414-19416 Minutes notariales. 1786-1836

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 312 J + numéro d'article.