Présentation du fonds

Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 7
Année de publication : 2022	Métrage linéaire : 0,18
Dates extrêmes : 1644-1864	Liens :

• Modalités d'entrées

  Don, 2019.

• Présentation du contenu

  Le fonds comprend principalement les archives de Jean-François Maurice, géomètre, percepteur de l'arrondissement de Scionzier et secrétaire de la commune de Scionzier.

• Tris et éliminations

  Certaines archives, indéniablement publiques, liées aux fonctions de Jean-François Maurice, ont été extraites du fonds. Elles seront classées dans les séries d'archives publiques.

• Mode de classement

  Les archives ont été réparties par famille et par individu.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Bibliographie

  FALCONNET, Jean. La Chartreuse du Reposoir au diocèse d'Annecy. Montreuil-sur-Mer : Impr. de N.D des Prés, 1895. [Bib 363]

  Évocation de Jean-François Maurice, secrétaire de la commune de Scionzier vers 1792-1794.

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  FALCONNET, Jean. La Chartreuse du Reposoir au diocèse d'Annecy. Montreuil-sur-Mer : Impr. de N.D des Prés, 1895. [Bib 363]

  Évocation de Jean-François Maurice, secrétaire de la commune de Scionzier vers 1792-1794.

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 254 J + numéro d'article.