Présentation du fonds

Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 20
Année de publication : 2020	Métrage linéaire : 1,35
Dates extrêmes : 2000-2012	Liens :

• Historique de la conservation

  Les archives étaient conservées dans les locaux de l'association.

• Présentation du producteur

  Afin d'agir en faveur des agents du département de la Haute-Savoie, un premier comité des oeuvres sociales, nommé Comité des oeuvres sociales du personnel de l'exécutif départemental, voit le jour en mars 1990. Suite à une mise en conformité, il est remplacé en janvier 1999 par le Comité des...

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  Afin d'agir en faveur des agents du département de la Haute-Savoie, un premier comité des oeuvres sociales, nommé Comité des oeuvres sociales du personnel de l'exécutif départemental, voit le jour en mars 1990. Suite à une mise en conformité, il est remplacé en janvier 1999 par le Comité des oeuvres sociales des personnels du Conseil Général. C'est une association Loi 1901. Selon ses statuts de 2004, elle a pour objet "de promouvoir, d'organiser et de gérer toute activité de nature à favoriser l'accès, la découverte, la création, dans le domaine des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourisme social de ses membres". Elle est toujours en activité.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt, 2020.

• Présentation du contenu

  Le fonds se compose des archives de l'association de 2000 à 2012. Il y a des lacunes.

• Tris et éliminations

  Les documents ne présentant pas d'intérêt à être conservés ont été éliminés. Ils représentaient 0,90 ml.

• Mode de classement

  Le classement a suivi les préconisations du guide Les archives privées publié par la Direction des Archives de France, actuellement Service interministériel des Archives de France (SIAF). Elles ont été adaptées aux spécificités du fonds.

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  Le classement a suivi les préconisations du guide Les archives privées publié par la Direction des Archives de France, actuellement Service interministériel des Archives de France (SIAF). Elles ont été adaptées aux spécificités du fonds.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 257 J + numéro d'article.