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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 169-175 - Tome 73 - 1551-1808
    Présentation du contenu :

    Ces pièces appartiennent au tome 56. Originellement, le tome était intitulé Ville-en-Sallaz, Viuz-en-Sallaz et Peillonnex : il a été renommé Poulli. Ce tome réunit des pièces relatives à l'usage des moulins de Pouilly (Saint-Jeoire).


    • 234 J 169-175 - Moulins du Rocher à Pouilly - 1551-1808
      • 234 J 169 - Approbation par Jacques de Savoie, duc de Nemours, comte de Genève, de l'albergement passée entre François de Saint-Jeoire, dit d'Antioche, seigneur d'Yvoire, à Richard Nanterne, d'un moulin et ses appartenances situés à Pouilly : quittance de paiement des lods et ventes, extrait de l'acte (1551). Cession passée par Nicolarde Chamot au profit de Pierre Chamot, son frère, de l'ensemble de ses biens paternels, maternels et fraternels (1574). Département passé par François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, seigneur de La Chapelle, du Turchet, de Saint-Jeoire et la Ravoire, en faveur de Bernard et Gaspard Nanterne, des droits sur les biens albergés en 1551 : lettres patentes, transcription (1577). Union entre Pierre Nanterne, fils de Bernard Nanterne, de Saint-Jeoire, et George Marsier, fille de feu Jean Marsier, de Cormand : contrat dotal (1596). Quittance passée par Pierre Nanterne en faveur de Claudaz Ros (1597). Obligation passée par Pierre Nanterne au profit de François Marsier (1600). Cession passée par Pierre Nanterne, bourgeois de Saint-Jeoire, au profit de Melchior de Mouxy, baron de Saint-Jeoire, des droits sur les moulins de Pouilly (1610). Mémoire concernant les moulins de Pouilly [s.d. ]. Cession par Pernon [Termet], veuve de Bernard Nanterne, à Pierre Nanterne, son beau-fils, de ses biens situés à Pouilly : donation entre vifs (1610). Quittance passée par Françoise Vuichod au profit de Pierre Nanterne (1613). Quittance passée par Pierre Nanterne en faveur de Melchior de Mouxy, baron de Saint-Jeoire (1616). - 1551-1616
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 8-19.


      • 234 J 170 - Obligation passée par Pierre Nanterne en faveur de François Marcier (1618). Vente passée par Pierre Nanterne au profit de Clémence Roget, veuve de Claude de la Fléchère, seigneur de Beauregard, de la rasse de Pouilly : contrat d'acquis (1619). Obligation passée par Pierre Nanterne au profit de François Marcier (1619). Quittance passée par sieur Noblet au profit de François Marcier (1619). Amodiation passée par Claude de Chabod, comte de Saint-Maurice, baron de Saint-Jeoire, au profit de David de la Coste et François Marcier, cofermier du baron, des moulins de Pouilly : bail (1622). Association entre François Marcier et George Marcier, sa soeur, de la ferme des moulins (1625). Revente passée par Clémence Roget, veuve de Claude de la Fléchère, seigneur de Beauregard, en faveur de Claude-Adriane de Mouxy, marquise de Saint-Maurice, baronne de Saint-Jeoire, des moulins, battoir et rasse de Pouilly : département (1637). Cession passée par Claude-Adriane de Mouxy, marquise de Saint-Maurice, baronne de Saint-Jeoire, au profit de George Marsier (1637). Quittance passée par George Marsier, veuve de Pierre Nanterne, au profit de Me Charles Séraphin (1637). Albergement passé par Maurice de Chabod, grand maître de l'artillerie pour S. A. R., gentilhomme ordinaire de la chambre, baron de Saint-Jeoire, seigneur de Troches, au profit d'Henry et Claude Musy, du moulin composé de deux rouages : bail (1671). Promesse de vente passée par Jean Foncet, châtelain de Saint-Jeoire, en faveur d'Aymé Musy d'une parcelle à Pouilly (1704). Convention entre Jean-Baptiste Cayen, fermier du comté de Saint-Jeoire, et Joseph-Marie Jacquard, "acensataire", des moulins, pour le paiement des cens (1768). - 1618-1768
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 20-35.


      • 234 J 171 - Union entre Jean-François Rophille et François Musy : contrat de mariage (1755) ; acensement passé par François Musy, en faveur de Joseph-Marie Jacquard, maître maréchal, des maisons, moulins battoir, scie à Pouilly : bail (1766) ; convention entre Jean Chappuis et Joseph-Marie Jacquard portant ratification de l'acensement passé entre François Musy et Joseph-Marie Jacquard (1766). - 1755-1766
      • 234 J 172 - Subrogation passée par Joseph-Marie Jacquard au profit de Jean-François Rophille de tous les droits actifs et passifs du contrat d'acensement de 1766 : extrait d'accord (1776) ; affaire entre Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, auditeur général des guerres contre Jean-François Rophille, à propos de l'état, de la jouissance et des droits sur les moulins : requête, sentence, plan de situation, déclaration de Pierre-François Béné (1780, 1789). - 1776-1789
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 39-42.


      • 234 J 173 - Affaire entre Jean-François Rophille et Jean-Joseph Foncet, à propos des réparations à exécuter aux édifices : observations, requête, sentence, arbre généalogique de la famille Musy. - 1780-1783
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 43-45.


      • 234 J 174 - Acensement renouvelable passé par le baron Foncet au profit de Joseph Nicod, des moulins, battoir, scie et dépendances situés à Pouilly : bail, mémoires. - 1785
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 46.


      • 234 J 175 - Vente comme bien national, procès entre Eugénie Foncet, veuve Baudry, contre les "acensataires" des moulins de Pouilly : pièces de la procédure. - 1588-1808
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.