Notice descriptive
E DEPOT 90/1 D 1-4 ; E DEPOT 90/1 E 1-12 ; E... ...
Archives communales déposées de Cornier - 1655-1972
| Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 2 atlas cadastraux, 37 cartons |
| Année de publication : 2013, révisé en 2017 | Métrage linéaire : 4,20 |
| Dates extrêmes : 1655-1972 |
Présentation du producteur
La commune de Cornier fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron.. Elle compte en 2014, 1232 habitants.
La commune faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Carouge, canton de Reignier en 1793 puis du département du Léman, arrondissement de Genève, canton de Reignier en 1798.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 11 avril 2013.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 466 : numéros suivis
1 Cd 1336 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1304-1430 : bureau de Bonneville
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817
8 FS 1/2089-2189 : bureau de la Roche, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 23 : listes électorales
3 M 210 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 182 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 194 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 49 : fruitière
7 M 270 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O 2367-2372 : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/558: état de section, 1870
3 P 3/559-561 : matrices des propriétés non-bâties, 1870-1933
3 P 3/562 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique, 1860-1905
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 30 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
Cote : Us 257
Cornier [texte imprimé] : bulletin municipal. - Cornier : Mairie de Cornier, 2006-en cours
Cote : BM 466
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :, Cornier - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 237
La Roche-sur-Foron [texte imprimé] : Dossier sur l¹histoire de la commune. - [S.l.] : [s.n.], [1993-1994]
14 articles
ºet.. la Roche apparut..º ; ºreconstitution du Bourg de La Roche à la fin du XIIè siècleº ; ºMaison Boniface de la Grangeº ; ºcouvent du faubourg Saint-Bernardº ; ºChâteau rouge, Hôtel du Château et des Iles Britanniquesº ; ºCommanderie de Moussy à Cornierº ; ºle Château de l¹Echelleº ; ºl¹enceinte du XIVè siècleº ; ºla Roche.. se construitº ; ºcollège de la Roche de sa fondation à 1792º ; ºhistoire des rues, la rue Perrineº ; ºClaude François Andrevetan, ce bienfaiteur méconnu..º ; ºla mairie de la Rocheº ; ºles marchés de la Roche-sur-Foronº ; ºcouleurs de l¹histoire, drapeauxº ; ºle blason, coeur de pierreº
Cote : DOC 1814
Article relatif au sauvetage de la chapelle Sainte-Madeleine et de la maladière de Vège (Cornier) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1963]
Photocopie
Cote : DOC 1290
Il faut sauver l'un des joyaux de l'art savoyard [texte imprimé] : la commanderie de Moussy (Cornier). - [S.l.] : [s.n.], [1963]
Photocopie
Cote : DOC 1288
La Maladière de Vège, dite chapelle de Sainte-Madeleine (paroisse de Cornier), par l'abbé F. Gaillard [Texte imprimé]. - Thonon-les-Bains, impr. Dubouloz, 1922. In-8, 10 p. [1815]
Cote : Br 514
Commanderie de Moussy à Cornier : Les Amis du Vieux La Roche. - pp. 40-42
In : Amis du Vieux La Roche [Les], N° 1 février 1993. - N° 1 février 1993
Auteur : Arestan
Cote : PER 1498
Visite pastorale de Cornier par Saint-François de Sales : Académie Chablaisienne. - pp.39-44
in : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1921-1922 Tome XXXIII. - 1921-1922 Tome XXXIII
Auteur: Gaillard
Cote : PER 1395
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].
