Notice descriptive

2 O 141-171 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Allèves - 1847-1939

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 308 : numéros suivis

    1 Cd 1185 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-633 : répertoires

    Série E : état civil

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 9 : listes électorales

    3 M 196 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 159 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 108 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 195 : forêt communale

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 21 : foires

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 159-167 : Allèves, 1844-1906

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    2 P 140 Rôles des contributions directes n° 13 (1890-1925) et n° 14 (1926-1936) de la commune d'Allèves. (1890-1936).

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/21 : état de section, 1890

    3 P 3/22-24 : matrices des propriétés non-bâties, 1892-1953

    3 P 3/25 : matrices des propriétés bâties, 1914-1951

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 7: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1905-1933

    Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 209: commune d'Allèves, 1860-1934

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

    Série E DEPOT Communes

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980 [cote US 524].

    La capitale des Dagand n'a plus un seul petit Dagand à l'école : histoire du nom des Dagand dans le village d'Allèves en Haute-Savoie. Article du Dauphiné Libéré, 11 décembre 1993 [cote Doc 1467].

    Centre généalogique savoyard de Paris et de la région parisienne. Allèves, baptêmes 1583-1667 par Robert (M.). Répertoire patronymique d'après le microfilm 1143703 [cote F 614].

    Centre généalogique de Savoie. Répertoire patronymique d'après les tanles décennales de 1827 à 1892, communes d'Allèves par Robert (M.), 1987 [cote F 606].

    COUTIN (abbé F.). Histoire d'Allèves, mandement d'Alby en Genevois : la paroisse, la commune, les familles. Publié par l'Académie Salésienne, Annecy, 1929 (tome XLVII).

    DAGAND (Yvonne). Moulins et scieries d'Allèves, canton d'Alby. Photocopie du manuscrit original, 1978 [cote F 384]. DAGAND (Yvonne). L'habitat dans la commune rurale d'Allèves au XVIIe siècle et XIXe siècle. Dans Vie quotidienne en Savoie, Actes du VIIe congrès des sociétés savantes de Savoie, Conflans, 1976

    DUBOIS (Yvonne), PILAUD (Pierre). La vallée des Cyclamens : cahiers d'une paysanne savoyarde. Edition du Cerf, Paris, 1983 [cote 4167].

    VILLE ALBERT (Jean). Entre les tours Saint-Jacques et les grottes de Banges, sites protégés, Allèves, petite commune agricole joue les cartes de l'artisanat et du tourisme. Article du Messager, 12 novembre 1971 [cote Doc 83].

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].