Notice descriptive
2 O 141-171 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Allèves - 1847-1939
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 31 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,45 |
Dates extrêmes : 1847-1939 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 308 : numéros suivis
1 Cd 1185 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-633 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 9 : listes électorales
3 M 196 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 159 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 108 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 195 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 21 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 159-167 : Allèves, 1844-1906
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
2 P 140 Rôles des contributions directes n° 13 (1890-1925) et n° 14 (1926-1936) de la commune d'Allèves. (1890-1936).
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/21 : état de section, 1890
3 P 3/22-24 : matrices des propriétés non-bâties, 1892-1953
3 P 3/25 : matrices des propriétés bâties, 1914-1951
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 7: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1905-1933
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 209: commune d'Allèves, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Série E DEPOT Communes
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980 [cote US 524].
La capitale des Dagand n'a plus un seul petit Dagand à l'école : histoire du nom des Dagand dans le village d'Allèves en Haute-Savoie. Article du Dauphiné Libéré, 11 décembre 1993 [cote Doc 1467].
Centre généalogique savoyard de Paris et de la région parisienne. Allèves, baptêmes 1583-1667 par Robert (M.). Répertoire patronymique d'après le microfilm 1143703 [cote F 614].
Centre généalogique de Savoie. Répertoire patronymique d'après les tanles décennales de 1827 à 1892, communes d'Allèves par Robert (M.), 1987 [cote F 606].
COUTIN (abbé F.). Histoire d'Allèves, mandement d'Alby en Genevois : la paroisse, la commune, les familles. Publié par l'Académie Salésienne, Annecy, 1929 (tome XLVII).
DAGAND (Yvonne). Moulins et scieries d'Allèves, canton d'Alby. Photocopie du manuscrit original, 1978 [cote F 384]. DAGAND (Yvonne). L'habitat dans la commune rurale d'Allèves au XVIIe siècle et XIXe siècle. Dans Vie quotidienne en Savoie, Actes du VIIe congrès des sociétés savantes de Savoie, Conflans, 1976
DUBOIS (Yvonne), PILAUD (Pierre). La vallée des Cyclamens : cahiers d'une paysanne savoyarde. Edition du Cerf, Paris, 1983 [cote 4167].
VILLE ALBERT (Jean). Entre les tours Saint-Jacques et les grottes de Banges, sites protégés, Allèves, petite commune agricole joue les cartes de l'artisanat et du tourisme. Article du Messager, 12 novembre 1971 [cote Doc 83].
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].