Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 14 cartons, 1 atlas, 2 rouleaux |
Année de publication : 2013, révisé en 2017 | Métrage linéaire : 1,50 |
Dates extrêmes : 1685-1956 |
Présentation du producteur
La commune de la Chapelle-Rambaud est située dans l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron. Elle compte 247 habitants en 2014.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en octobre 2014
Présentation du contenu
Ce fond est très lacunaire.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 414-415 : numéros suivis
1 Cd 1292 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1752-1881 : bureau de la Roche-sur-Foron ; 6 C 2120-2127 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2089-2187 : bureau de la Roche-sur-Foron, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2188-2189 : bureau de la Roche-sur-Foron, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 20 : listes électorales
3 M 206 : élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 164 : listes nominatives
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O 2205-2207 : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 78, 382-383 : la Chapelle-Rambaud, 1863-1866, 1902
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/389 : état de section, 1870
3 P 3/390-391 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1934
3 P 3/392 : matrices des propriétés bâties, 1911-1934
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche-sur-Foron, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 25 : budgets, 1860-1903 ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z 70 : fonds de la sous-préfecture de Bonneville, commune de la Chapelle-Rambaud, 1861-1939
Série W : Archives contemporaines
Série J : Fonds entrés par voie extraordinaire
1 J 3139 : registre paroissial des naissances, 1793-1815
1 J 3140 : registre paroissial des mariages, 1795-1825
1 J 3141 : registre paroissial des décès, 1793-1834
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 257
Le P'tit chapellin infos [texte imprimé]. — La Chapelle-Rambaud : Mairie de La Chapelle-Rambaud, 2000-en cours.
Cote : BM 393
Généalogie descendante de Louis Chevallier d¹après les registres paroissiaux de La Chapelle-Rambaud et des paroisses voisines [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1993. — 20 p.
Cote : F 827
Tentative de reconstitution d¹un état des âmes de La Chapelle-Rambaud établi à partir de la consigne des mâles de 1726, des tabelles de 1726 et des registres paroissiaux [texte imprimé] / André-Marc Chevallier ; avec le concours d¹André Decerier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, octobre 1994. — 1 vol. (19 p.).
Cote : F 803
La Chapelle-Rambaud : liste des mariages exogames d'après les registres paroissiaux pour la période 1662-1860, avec lacunes, notamment 1692-1722 (dépouillement des films des Mormons) [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, 1992-1994. — 5 p.
Cote : F 785
Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.
Paroisses de La Roche-sur-Foron, Amancy, Arbusigny (rattachée en 1989 au secteur de Reignier, BP 182), Arenthon, La Chapelle-Rambaud, Cornier, Eteaux, Evires, Saint-Laurent, Saint-Sixt, Scientrier
S'est successivement intitulé : ºL'Unionº. La Roche-sur-Foron, 1962-1971 (mai). Bimestriel, et en 1962 mensuel. ºAlpes 74. L'Unionº. Secteur de La Roche-sur-Foron, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel en 1987, puis trimestriel en 1988. ISSN 0750-1781
Mensuel puis bimestriel en 1987 puis trimestriel en 1988
Cote : BP 183
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [59/sous-série +numéro d'article].