Notice descriptive

E DEPOT 59/1 D 1-2 ; E DEPOT 59/1 E 1-3 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de la Chapelle-Rambaud - 1685-1956

  • Présentation du producteur

    La commune de la Chapelle-Rambaud est située dans l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron. Elle compte 247 habitants en 2014.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en octobre 2014

  • Présentation du contenu

    Ce fond est très lacunaire.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 414-415 : numéros suivis

    1 Cd 1292 : tabelles

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1752-1881 : bureau de la Roche-sur-Foron ; 6 C 2120-2127 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2089-2187 : bureau de la Roche-sur-Foron, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/2188-2189 : bureau de la Roche-sur-Foron, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 20 : listes électorales

    3 M 206 : élections municipales

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 164 : listes nominatives

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O 2205-2207 : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 78, 382-383 : la Chapelle-Rambaud, 1863-1866, 1902

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/389 : état de section, 1870

    3 P 3/390-391 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1934

    3 P 3/392 : matrices des propriétés bâties, 1911-1934

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche-sur-Foron, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 25 : budgets, 1860-1903 ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 1 Z 70 : fonds de la sous-préfecture de Bonneville, commune de la Chapelle-Rambaud, 1861-1939

    Série W : Archives contemporaines

    Série J : Fonds entrés par voie extraordinaire

    1 J 3139 : registre paroissial des naissances, 1793-1815

    1 J 3140 : registre paroissial des mariages, 1795-1825

    1 J 3141 : registre paroissial des décès, 1793-1834

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.

    Cote : Us 257

    Le P'tit chapellin infos [texte imprimé]. — La Chapelle-Rambaud : Mairie de La Chapelle-Rambaud, 2000-en cours.

    Cote : BM 393

    Généalogie descendante de Louis Chevallier d¹après les registres paroissiaux de La Chapelle-Rambaud et des paroisses voisines [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1993. — 20 p.

    Cote : F 827

    Tentative de reconstitution d¹un état des âmes de La Chapelle-Rambaud établi à partir de la consigne des mâles de 1726, des tabelles de 1726 et des registres paroissiaux [texte imprimé] / André-Marc Chevallier ; avec le concours d¹André Decerier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, octobre 1994. — 1 vol. (19 p.).

    Cote : F 803

    La Chapelle-Rambaud : liste des mariages exogames d'après les registres paroissiaux pour la période 1662-1860, avec lacunes, notamment 1692-1722 (dépouillement des films des Mormons) [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, 1992-1994. — 5 p.

    Cote : F 785

    Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

    Paroisses de La Roche-sur-Foron, Amancy, Arbusigny (rattachée en 1989 au secteur de Reignier, BP 182), Arenthon, La Chapelle-Rambaud, Cornier, Eteaux, Evires, Saint-Laurent, Saint-Sixt, Scientrier

    S'est successivement intitulé : ºL'Unionº. La Roche-sur-Foron, 1962-1971 (mai). Bimestriel, et en 1962 mensuel. ºAlpes 74. L'Unionº. Secteur de La Roche-sur-Foron, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel en 1987, puis trimestriel en 1988. ISSN 0750-1781

    Mensuel puis bimestriel en 1987 puis trimestriel en 1988

    Cote : BP 183

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [59/sous-série +numéro d'article].