Notice descriptive

2495 W 1-60 - Archives de l'Office national des forêts, unité territoriale du Faucigny - 1931-2011

  • Présentation du producteur

    L'Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964 (prenant le relais de l'administration des Eaux-et-Forêts). Le département de la Haute-Savoie est composé d'une agence située à Annecy et d'unités territoriales dont celle de Bonneville. Elle a en charge la gestion durable des forêts publiques et des milieux naturels.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ce versement contient les procès-verbaux d'aménagement de forêts, les livrets journaliers, les livrets d'ordre et le registre d'ordre des préposés des Eaux-et-Forêts

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2495 W + numéro d'article.