Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : Administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 438-440 Numéros suivis

1 Cd 1315-1317 Tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)

6 C 754-786 Bureau de Clermont

6 C 2115-2119 Répertoires

Série G : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 Bureau d'Annecy, 1816-1860

8 FS 1/2079-2088 Bureau de Frangy, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 Bureau de Saint-Julien, 1817-1860

8 FS 1/3141-3339 Bureau de Seyssel, 1816-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940

1 M 41 Organisation territoriale

Sous-série 3 M Plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 Listes électorales

3 M 208 Élections municipales

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 179 Établissements classés

Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 179 Listes nominatives

Sous-série 7 M : Agriculture, Eaux et Forêts

7 M 49, 54 Fruitière

7 M 251 Forêt communale

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940

4 O 109, 404-408 Chilly, 1846-1937

Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : Cadastre français

3 P 3/468 État de section, 1909

3 P 3/469-473 Matrices des propriétés non-bâties, 1909-1938

3 P 3/474 Matrices des propriétés bâties, 1909-1938

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 16 Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1901-1907

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 6 S Service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : Enseignement

Série U : Justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 20 Justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958

Série V : Cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 27, 71 Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 81, 217 Commune de Chilly, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : Fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jea-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Bulletin paroissial de Chilly [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1946.

[Cote : BP 39]

Notre commune [texte imprimé]. — Chilly : Mairie de Chilly, 1971-en cours.

[Cote : BM 41]

Archives communales déposées de Chilly [texte imprimé] : E Dépôt 75 / Myriam Henry. — Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2012. — 1 vol. (n.p.) ; 30 cm.

[Cote : IR 593]

C.D.G. 74, Archives communales de Chilly. — Seynod : [s.n.], 2004. — N. p.

Archives conservées à la mairie de Chilly

[Cote : IR 458]

Fonds des familles Fontanel et Dérobert du hameau de novéry à Chilly / Céline Chéry. — Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2018. — 1 vol. (16 p.).

[Cote : 202 J]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

Favorable au regroupement, Chilly ne voit aucun inconvénient à devenir une commune d'accueil. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1972].

[Cote : DOC 103]

Notices sur des châteaux [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : Br 3704]

Donation faite à l'abbaye d'Aulps par N. Pierre de Chilly et nobles Humbert, Rodolphe, Richard et Nicolas fils de richard, chevalier de Ballaison, des terres, un pré situé à Carraz, près de Boëge, et des pâturages. Il y est fait mention d'une redevance d'un bélier châtré, écorché, pour droit de muage : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 219-220.

In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1891.- Tome XXX. — 1891.- Tome XXX

[Cote : PER 1394]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].