Notice descriptive
Archives communales déposées de Musièges - 1594-1932
Auteurs : par Myriam Henry et Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 205 |
Année de publication : 2013, 2022 | Métrage linéaire : 3,65 |
Dates extrêmes : 1594-1932 |
Présentation du producteur
La commune de Musièges fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Saint-Julien-en-Genevois. La commune compte 420 habitants en 2019.
Modalités d'entrées
Les archives communales de Musièges sont entrées par voie de dépôt en 2013.
Présentation du contenu
Le fonds des archives communales de Musièges est assez complet, ce qui permet d'avoir une vision d'ensemble de l'histoire de la commune. Les registres paroissiaux remontent à 1594. Toutes les séries sont fournies, et particulièrement celles concernant les cadastres, impôts, finances, les élections et la voirie.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 224 : Mappe sarde de Musièges, 1728-1738
1 Cd 634 : numéros suivis, 1730-1732
1 Cd 1529 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau d'insinuation de Chaumont ; 6 C 752-753 : répertoires, 1730-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
14 L 36 : ponts et Chaussées. Surveillance et direction des travaux, réparation des chemins vicinaux des cantons de Frangy et de Saint-julien (frimaire an XII-septembre 1813).
Sous-série 32 L : commissions subsidiaires pour la réquisition des fournitures aux armées alliées ayant fonctionné sur le territoire du département du Mont-Blanc, 1792-1815
32 L 384 : Frangy : Jugements. Registre, non folioté, répertoire. (1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 2 FS : intendances provinciales, 1814-1860
2 FS 3-127 :intendance particulière, puis générale, du Genevois, 1815-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 216 : affaires de la commune de Musièges, 1815-1860
Sous-série 7 FS : finances, cadastres et postes, 1814-1860
7 FS 48 : registre journal des recettes et dépenses, sommaire général des recettes et dépenses faites sur le produit des contributions directes. Subsiste le registre journal pour Chaumont, Chavannaz, Cernex, Épagny, Frangy, Marlioz, Minzier, Musièges, Savigny, 1835-1836
7 FS 95 : apurement de compte : liste nominative de sommes perçues, certificat de la chambre des Compte de Genève, correspondance, 1824
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1366-1374 : bureau de Carouge, 1815-1817
8 FS 1/ 2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860
8 FS 1/ 2845 : acte sous seing privé, 1815-1825
8 FS 2 : hypothèques sardes, province de Genevois, 1822-1906
Sous-série 10 FS : travaux publics, cours d'eau, 1814-1860
10 FS 19 : droits d'eau. Musièges, moulins Janin- Grillon, 1836-1837
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 23 : organisation territoriale des cantons de l'arrondissement de Saint-Julien, 1834-1873
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : listes électorales
3 M 227 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 300 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 953 : forêts communales de Musièges, 1891-1986
7 M 1175 à 1176 : gestion forestière de Musièges, procès-verbaux d'aménagement, 1936-1966.
7 M 1522 : gestion forestière de Musièges, plan d'aménagement, 1936.
7 M 2152 :plan d'aménagement, 1936.
7 M 3369 : procès-verbaux d'aménagements des forêts, Musièges, 1936.
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 29 : foires, 1872-1875
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 2 O : dossiers d'administration communale, 1860-1940
2 O 3951-4000 : administration communale de Musièges, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
3 O 2742: cartes vicinales, Musièges, 1888-1939
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 581, 4 O 1500-1502 : dons et legs intéressant la commune de Musièges, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 2 P : contributions directes, 1812-1946
2 P 297 : Musièges, 1900-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/6518 : tableau d'assemblage, 1907
3 P 3/ 6519-6525 : état de section, 1907
3 P 3 / 1254 : Tableau indicatif, 1908
3 P 3/1255-1256 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1952
3 P 3/1257 : matrices des propriétés bâties, 1908-1952
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
3 Q 5595-5874 : bureau de Frangy, 1793-1947
3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1947-1952
3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947 : bureau d'Annemasse, 1952-1969
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1961
4 Q 6117-7618 : Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1955
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 30 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1872-1902
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 2 S : grande voirie, circulation et transports routiers, 1860-1940
2 S 111 : autorisation de voirie, route départementale n° 1 d'Ugine à Seyssel, 1861-1891
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
6 S 42 : construction de deux barrages réservoirs sur le torrent du Fornant pour l'aménagement de chutes destinées à la production d'énergie électrique pour servir à l'alimentation des communes de Chaumont, Frangy, Musièges, Chilly, Contamines, Minzier, Marlioz, Savigny, Valleiry, par MM. Louis Chautemps et Auguste Hoelcher, 1902
6 S 120 : Musièges, 1862-1936
6 S 235 : rivière des Usses et affluents, commune de Musièges, 1922
6 S 293 : alimentation en eau potable, Musièges, 1927-1931
Sous-série 7 S :mines et énergies
7 S 2 : distributions publiques concédées, 1923-1933
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 445 : Musièges, 1860-1938
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 2 U :cour d'Assises
2 U 12 : assassinat à Musièges, 1860
Sous-série 3 U 3 : tribunal de Première Instance de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1960
3 U 3/294-296 :chemin de fer d'intérêt local d'Annecy à Saint-Julien et d'Annecy à Seyssel
(Ain), 1920-1921
Sous-série 4 U : justice de paix
4 U 22 : canton de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1958
Sous-série 6 U 3 : tribunal de commerce de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1964
Sous-série 8 U 4 : offices publics et ministériels, arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1940
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 47 : budgets et comptes des fabriques. Comptes administratifs. Comptes de gestion, Musièges, 1894-1906
5 V 73 : gestion annuelledes fabriques, Musièges, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 25: inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 234 : Musièges, 1913
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
2 Z 353-355 : Musièges, 1860-1913
2 Z 1091 : affaires communales de l'arrondissement de Saint-Julien, Musièges, 1939-1940
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
1 j 71 : Claude Rossillion fils de Dominique, de Musièges : extrait de son contrat de mariage avec Pernette Tapponier fille de Bernard, 1723.
1 J 317 : Antoine Mermilliod, de Musièges : accord, 1583.
1 J 632 : fragment d'un compte dont le seul nom cité est Rolet de Musièges, clerc, 1385.
1 J 832 : titres et procédures concernant des familles de Moye, les familles Gaydon de Sallanches, Masson de La Clusaz, Dalex de Vaulx et Burdin de Musièges [XVIIe-XIXe siècle].
1 J 866 : contrat de mariage entre Jean Mermillod de Musièges, habitant de Genève, et Madeleine Tarnauld de Genève, 1587.
1 J 2998 : papiers de famille : actes notariés (dont vente, obligation, quittance, convention de partage, codicile, échange, bail, inventaire), reçu, facture, bon de versement d'or pour la défense nationale, bulletin des propriétés cadastrales, extrait de plan cadastral de Frangy et Musièges, avertissement des contributions directes, carte d'adhérent, carte d'identité, passeport, certificat de bonne conduite, certificat d'inscription au livre des pensions, récépissé des chemins de fer PLM, carte au 1/100000e de Domfront, tickets de rationnement. 1800-1942.
1 J 3114 : registre paroissial de la cure de Musièges, baptêmes-mariages-décès, 1799-1838.
1 J 3117 : registre paroissial de la cure de Musièges, naissances (1796-1804)-mariages (1797-1800)-décès (1793-1800), 1793-1800.
Sous-série 73 J : fonds Domenjoud
73 J 656 : lettre adressée à Jean-Claude Beauquis, archiprêtre, curé de Musièges, par Mgr Michel-Gabriel de Rossillon de Bernex, évêque de Genève , 4 janvier 1719.
Sous-série 107 J : fonds de Pierre Broise
107 J 124 : Musièges : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique (1957-1958), correspondance (1957-1978), croquis d'après le Museum helveticum (1978) croquis de vestiges de construction gallo-romaine Le Mont, 1957-1978.
Sous-série 202 J : fonds des familles Fontanel et Dérobert du hameau de Novéry à Chilly. 1663-1951.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
8 Fi 3493-3496 : Musièges, 1890-1980.
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Bibliographie
Usuels
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Visites pastorales du diocèse de Genève-Annecy, 1411-1920 [texte imprimé] : analyse détaillée des visites de Saint François de Sales, 1604-1618 ; texte original des procès-verbaux de ces mêmes visites; notes et documents / Chanoine C. M. Rebord, Annecy : J. Abry éd., 1992. [Cote : Us241]
Monographies
Musièges [texte imprimé] : tables des mariages (1661-1791) / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre généalogique savoyard, Paris et région parisienne, 2002. — 1 vol. (Cote : F1177]
Vivre aujourd'hui [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988. [Cote : DOC1405]
Pour pallier une agriculture déficiente, Musièges tente une reconversion artisanale et industrielle. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1972]. [Cote : DOC140]
Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Musièges, 1913-1946. |Cote : BP94]
Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007. [Cote : BP178]
Périodiques
Le Gall, La Peste rode autour du Mont de Musièges : La Salévienne. — pp. 72-80. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1997. N°6. — 1997. N°6. [Cote : PER 1486]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 195 [/sous-série +numéro d'article].