Notice descriptive
Archives communales déposées de Lathuile - 1738-1926
Auteurs : par Lydie Strappazzon ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 35 |
Année de publication : 2011 | Métrage linéaire : 1,05 |
Dates extrêmes : 1738-1926 |
Présentation du contenu
Premier dépôt réalisé en 1995
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1790 :
Série C :
1 C 11 : administration communale, 1742-1792 ; 1 C IV 1 (1759-1760) ; 1 C IV 4 (1762-1764) ; 1 C IV 29 (1763).
1 C IV 22 : correspondance cadastre sarde, 1742.
1 Cd 555-556 : cadastre sarde, numéros suivis, 1739
1 Cd 1431-1432 : cadastre sarde, tabelles, 1739
1 C IV 27, 143 : biens communaux, 1758-1761
1 C IV 9 : presbytère, 1770-1771
6 C 291-386 : tabellion de Faverges, 1697-1796
Série G :
1 G 483 : paroisses et chapelles, 1450-1643
Archives période révolutionnaire (1790-1814) :
Série L :
6 L 41 : récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes des percepteurs, an V-an VIII
6 L 48 : ponts-et-chaussées, an VII
10 L 99 : affaires communales, an VIII-1813
Archives période sarde (1815-1860)
Série FS :
4 FS 405 : contrats d'engagement des petits ramoneurs souscrits par la commune, 1853.
6 FS 173-174 : administration communale, 1815-1860
8 FS 1/1928-2070 : tabellion sarde bureau de Faverges, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2071-2073 : tabellion sarde bureau de Faverges, actes sous seing privé, 1816-1860
8 FS 1/2074-2078 : tabellion sarde bureau de Faverges, tables, 1816-1860
Archives période moderne (1860-1940)
Série M :
1 M 40 : projet de rattachement à la commune du hameau de Marceau, commune de Doussard, 1874-1886
3 M 30 : listes électorales , 1860-1940
3 M 220 : élections municipales, 1860-1940
5 M 194 : établissements classés, 1906-1937
6 M 252 : listes nominatives communales, 1861-1936
7 M 53 : fruitière, 1912-1940
7 M 323 : forêt communale, 1865-1940
Série O :
2 O 1071-1074 pr : administration communale, 1860-1940
4 O 642 : legs, 1861-1862 ; 4 O 643 : legs, 1881-1882
Série P :
2 P 262-263 : rôles des contributions directes, 1890-1935
3 P 3 911 : cadastre français, état de sections, 1906
3 P 3 912-913 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1907-1914
3 P 3 914-915 : cadastre français, matrices des propriétés non bâties, 1913-1935
3 P 3 916 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1906
Série Q :
3 Q 1P Faverges ACP : an II-1816
3 Q 1P Faverges SSP : an VII-1816
3 Q 1P Faverges MPD : an II-1811
3 Q 1P Faverges tables : an II-1815
3 Q 2P Faverges ACP, 1860-1941
3 Q 2P Faverges SSP, 1860-1943
3 Q 2P Faverges Bx SSP, 1872-1935
3 Q 2P Faverges MPD, 1860-1940
3 Q 2P Faverges tables, 1860-1944
Série R :
6 R 25 : sapeurs-pompiers, 1860-1925
Série S :
6 S 270 : égoût, 1914-1941
Série U :
4 U 5 : justice de paix de Faverges, 1860-1959
Série V :
5 V 39 : budgets et comptes des fabriques, 1896-1906
5 V 73 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1903
8 V 22 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948 $
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
CARTIER (M.). Noms des familles des paroisses de Lathuile, Chevaline, Doussard, citées dans les registres paroissiaux et dans le tabellion. 1990.11 p. (cote archives : F 664)
Monographie des communes, 1888-1892. (cote archives : F 238)
PAJANI (Bernard). Faverges et ses environs. Un moment de son histoire, 1906. Un aspect de sa vie par les cartes postales anciennes commentées. Répertoire de 360 cartes postales. Imp. Gardet, Annecy, 1982. 166 p. (cote archives : 3902).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 147/[sous-série +numéro d'article].