Notice descriptive

2711 W 1-221 - Archives du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie - 1979-2018

  • Présentation du producteur

    Organisme départemental issu de la loi sur l'architecture du 3 Janvier 1977, le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.

    Il a pour objet la promotion de la qualité de l'Architecture, de l'Urbanisme et de l'Environnement. Ses missions sont le conseil aux collectivités et aux particuliers ; la formation auprès d'élus ou de scolaires ; la sensibilisation via l'animation culturelle, des expositions ; et l'information via la publication d'outils de communication. Le CAUE s'inscrit également dans une démarche de recherche et développement en participant à des programmes régionaux ou européens, ou en initiant de nouveaux programmes (Mix'cité).

  • Modalités d'entrées

    Versement du 11 mars 2020.

  • Présentation du contenu

    On trouve dans ce versement des dossiers d'organisation générale : comptabilité, réseaux et partenaires du CAUE ; ainsi que des dossiers concernant les actions et missions du CAUE : conseil, formation, sensibilisation, information, recherche et développement.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Sources complémentaires internes

    Archives contemporaines

    Pour les versements contemporains (après 1940), se reporter à l'index thématique des versements en salle de lecture ou à l'état des fonds disponible sur notre site Internet.

  • Bibliographie

    BALANSARD, Claude. L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.

    FEDERATION NATIONALE DES CAUE. Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.

    GIRARDON, Jean. Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 2001.

    On peut également consulter les publications du CAUE de la Haute-Savoie, celles des autres CAUE, de la Fédération nationale des CAUE, ou encore des unions régionales des CAUE.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2711 W + numéro d'article.