Notice descriptive

2 O 2722-2726 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Marcellaz-Albanais - 1860-1938

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Série E DEPOT Communes : E DEPOT 161 (1606-1969)

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 577-579 : numéros suivis

    1 Cd 1460-1462 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792).

    Sous-série 5 C : intendance provinciale du Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 387-520 : bureau de Rumilly, 1697-1796

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 6 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    6 FS : affaires communales, 1815-1860

    8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

    8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860

    Archives modernes :

    Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 32 : listes électorales

    3 M 222 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

    5 M 197 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 266 : listes nominatives

    Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

    1 O : comptabilité.

    3 O : Voirie.

    Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1004-1006 : matrices des propriétés foncières, 1899-1914

    3 P 3/1007-1009 : matrices des propriétés non-bâties, 1924-1974

    3 P 3/1010 : matrices des propriétés bâties, 1911-1974

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly , 1860-1963

    Série V : cultes, 1860-1940

    5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 42 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 229 : commune de Marcellaz-Albanais, 1861-1923

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

    Marcellaz-Albanaisº [texte imprimé]. - Marcellaz-Albanais : Mairie de Marcellaz-Albanais, 2001-en cours. Pour les années antérieures, voir ºMarcellaz-Albanaisº (BM 93). Trimestriel. [Cote : BM 343]

    Marcellaz-Albanais [texte imprimé]. - Marcellaz-Albanais : Mairie de Marcellaz-Albanais, 1983-2000. Bulletin communal. Pour les années antérieures à 2001, voir ºMarcellaz-Albanaisº (BM 343). Pas d'édition en 1997. Semestriel. [Cote : BM 93]

    Marcellaz-Albanais ºVotre rendez-vous environnementº [texte imprimé]. - Marcellaz-Albanais : Mairie de Marcellaz-Albanais, 2000-en cours

    Parution irrégulière. [Cote : BM 283]

    Archives communales de Marcellaz-Albanais [texte imprimé] / Marie-Edith Petit. - Seynod : Centre de gestion 74, 2018. - 1 vol. (70 p.) ; 30 cm. Archives conservées à la mairie de Marcellaz-Albanais. Première version en 2013. [Cote : IR 636]

    E DEPOT 161 [texte imprimé] : archives communales déposées de Marcellaz-Albanais / Yoann Guillet. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2018. - 1 vol. (39 p.). [Cote : IR 752]

    Marcellaz-Albanais [texte imprimé] : paroisse et commune, mariages, 1607 à 1910 / Xavier Berthod. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, [s.d.]. - 1 vol., 186 p. [Cote : F 791]

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Marcellaz-Albanais*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]

    Bulletin paroissial du secteur de Rumilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1964-2007. Paroisses de Rumilly, Bloye, Boussy, Crempigny, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Menthonnex-sous-Clermont, Moye, Saint-Eusèbe, Sales, Sion-Val-de-Fier, Thusy, Vallières, Vaulx, Versonnex. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Chambéry). S¹est successivement intitulé : ºLe Lienº. Rumilly et ses environs, 1964-1971 (février). Mensuel. ºAlpes 74. Le Lienº. Rumilly et ses environs, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1986. Mensuel puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 184]

    Tableau généalogique de la famille genevois Chamay, originaire de Chaumont et Marcellaz-Albanais (XV°-XX° s.) [texte imprimé] / André Le Comte. - [S.l.] : [s.n.], 1953. - 1 tableau. Don de l'auteur. [Cote : Br 2101]

    Notices communales : Alex. Allonzier-la-Caille. Annecy-le-Vieux. Argonay. Aviernoz. La Balme-de-Sillingy. Bluffy. Cercier. La Chapelle-Saint-Maurice. Chapery. Charvonnex. Chavanod. Choisy. Cran-Gevrier. Cuvat. Dingy-Saint-Clair. Duingt. Epagny. Gruffy. Marcellaz-Albanais. Menthon-Saint-Bernard. Mésigny. Metz-Tessy. Meythet. Montagny-les-Lanches. Mûres. Les Ollières. Poisy. Pringy. Saint-Jorioz. Saint-Martin-Bellevue. Saint-Sylvestre. Sallenôves. Sevrier. Seynod. Sillingy. Talloires. Veyrier-du-Lac. Villaz. Villy-le-Pelloux. Viuz-la-Chiesaz : Société des Amis du Vieil Annecy. - pp. 186-295. In : Annesci, 1984 - N° 25. - 1984 - N° 25. Auteur Broise. [Cote : PER 1393]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].