Notice descriptive
2 O 2638-2639 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Héry-sur-Alby - 1860-1938
Auteurs : par Aude Reboulet, Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 13 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,24 |
Dates extrêmes : 1860-1938 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Série E DEPOT Communes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 545-546 : numéros suivis
1 Cd 1424 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1-41, 6 C 277 : bureau de ; 6 C 632-633, 534 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 30: listes électorales
3 M 219 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 194 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 247 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 52 : fruitière
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 27 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 613-614 : Héry-sur-Alby,1854-1868
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/879 : état de section, 1891
3 P 3/880-883 : matrices des propriétés non-bâties, 1891-1936
3 P 3/884 : matrice des propriétés bâties, 1911-1936
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 24 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 38 : budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 21 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 116, 228 : commune d'Héry-sur-Alby, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Héry-sur-Alby [texte imprimé]. — Héry-sur-Alby : Mairie d'Héry-sur-Alby, 2001-en cours.
Journal municipal. Devient ºLes Infos d'Héryº à partir du n° 25 (mai 2008). [Cote : BM 326]
Bulletin paroissial de Héry-sur-Alby [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1930 à 1946.
S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial d'Héry-sur-Albyº, 1930-1939. De décembre 1939 à mars 1941ºEcho paroissial d'Héry-sur-Albyº. A partir d'avril 1941, s'intitule ºSous mon tilleulº. Héry-sur-Alby, 1941-1946
Mensuel. [Cote : BP 69]
Passerelle [texte imprimé] / dir. publ. Pierre Paillet. — N° 1 (1989, oct.-déc.) -n° 64 (2006, été). — Alby-sur-Chéran : ºPasserelleº bulletin d'information du Pays d'Alby, 1989-en cours ; 30 cm.
Notice réalisée sur la base du numéro 1 (1989, oct.-déc.). 4 numéros spéciaux : décembre 1991, 1993, 1996, 2000
Journal cantonal d'information regroupant les communes d'Alby, Allèves, Chaînaz-les-Frasses, Chapeiry, Cusy, Gruffy, Héry-sur-Alby, Mûrs, Saint-Félix,Saint-Sylvestre, Viuz-la-Chiésaz. Trimestriel. [Cote : PER 1075]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].