Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Dans le service

Série E DEPOT Communes

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 499 : numéros suivis

1 Cd 1369-1370 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-290, 657-659 : bureau d'Annecy; 6 C 635-647 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 134-135 : commune d'Épagny

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1817-1860

8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 28 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 26 : listes électorales

3 M 214 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 186 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 216 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 50 : fruitière

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 82 : dons et legs intéressant la commune d'Épagny

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/676 : état de section, 1865

3 P 3/677-678 : matrices des propriétés foncières (bâties et non-bâties), 1866-1914

3 P 3/679-680 : matrices des propriétés bâties, 1913-1942

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 21 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 428 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 33 : budgets ;

5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8, 18 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 224 : commune de 1860-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le genevois et le Lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Les échos d'Epagny [texte imprimé]. — Epagny : Mairie d'Epagny, 1998-en cours ; 30 cm. Feuille d'informations municipales. Comprend des numéros spéciaux à parution irrégulière : Les échos d'Epagny : Edition spéciale grand Epagny (2002-2006)

[Cote : BM 268]

Bulletin jeunesse [texte imprimé]. — Epagny ; Metz-Tessy : Mairie d'Epagny : Mairie de Metz-Tessy, 2003-en cours. Bulletin réalisé par les deux communes d'Epagny et de Metz-Tessy

[Cote : BM 454]

Guide annuel d'Epagny [texte imprimé]. — Epagny : Mairie d'Epagny, 1991-en cours.

[Cote : BM 198]

Epagny infos [texte imprimé] / Mairie d'Epagny, commission d'information. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — (N.p.) : ill. ; 21 x 21 cm.

[Cote : Br 5200]

Séisme juillet 1996 [texte imprimé] : Epagny. Communications faites aux administrés par la mairie pour expliquer le séisme et rassurer la population. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. N° spécial des "Echos d'Epagny", bulletins d'informations du laboratoire de géophysique interne et tectonophysique de Grenoble

[Cote : DOC 1649]

Le Grand Epagny magazine [Texte imprimé] / [dir. publ. Marie-Paule Franco]. — N° 1 (1992, hiver)-?. — Poisy : Sopreda, 1992-? ; 30 cm.

[Cote : PER 1130]

Bulletin paroissial d'Epagny [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1929.

[Cote : BP 51]

Histoire d¹Epagny [texte imprimé] / Dominique Bouverat. — [S.l.] : [s.n.], 1995. — 1 vol. (163 p.) : ill.

[Cote : F 1154]

pagny [texte imprimé] : Quittance passée en faveur du sieur Jacques Maistre par le curé d¹Epagny. Pièces relatives aux réparations de l¹église d¹Epagny. Procès entre l¹Evêque de Chambéry et le curé d¹Epagny. — [S.l.] : [s.n.], 1741-1787.

Livre ancien. Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s.

[Cote : F 88]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

Epagny, sur la rive droite du Fier, s'estime défavorisée et doit freiner son expansion. (Monographie) [texte imprimé] / J. Bastien. — [S.l.] : [s.n.], [1978].

[Cote : DOC 883]

Notices communales : Epagny : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295. In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25

Auteur Broise

[Cote : PER 1393]

Un milieu et des hommes : éléments d'histoire sur les marais d'Epagny : Académie Florimontane. — pp. 87-98. In : Revue savoisienne, 2001 - 141e année. — 2001 - 141e année

Auteur Bouverat

[Cote : PER 1391]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].